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Le présent Contrat de licence logiciel utilisateur final (le « Contrat ») est établi entre vous, l'utilisateur final (« vous »,
« vos » ou « votre » selon les cas), et Novadaq Technologies ULC (« Novadaq »).
LE PINPOINT SYSTEM COMPREND LE LOGICIEL DE PINPOINT SYSTEM POUR LEQUEL NOVADAQ VOUS
PROPOSE UNE LICENCE DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DU PINPOINT SYSTEM, MAIS
UNIQUEMENT AU TITRE DES CONDITIONS ÉNONCÉES DANS LE PRÉSENT CONTRAT. EN CLIQUANT SUR
« J'accepte » (I Accept) À L'ÉCRAN OU EN UTILISANT LE LOGICIEL DE PINPOINT SYSTEM D'UNE MANIÈRE
QUELCONQUE, VOUS CONFIRMEZ QUE VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT
CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VOUS DEVEZ IMMÉDIATEMENT CESSER
D'UTILISER LE LOGICIEL DE PINPOINT SYSTEM ET LE RETOURNER AU DISTRIBUTEUR OU FOURNISSEUR
CONTRE REMBOURSEMENT OU CRÉDIT, LE CAS ÉCHÉANT.
1.
DÉFINITIONS
1.1
« Documentation » désigne les guides d'utilisation, manuels et autres instructions pour l'utilisation du
Programme que Novadaq met généralement à disposition.
1.2
« Programme » désigne le logiciel du PINPOINT System de Novadaq, qui permet de piloter et d'utiliser le
PINPOINT System (uniquement sous forme de code objet) ainsi que les dernières mises à jour publiées par
Novadaq, y compris la Documentation et les supports associés (le cas échéant) qui sont mis à votre
disposition.
1.3
« PINPOINT System » désigne le système d'imagerie de fluorescence conçu et fabriqué par Novadaq
comportant les composants suivants : un laparoscope chirurgical, une tête de caméra (« caméra PINPOINT »),
une tête de caméra portable SPY-PHI, un câble guide lumière souple, un processeur vidéo endoscopique, un
chariot PINPOINT, un moniteur, un enregistreur, une imprimante et des plateaux de stérilisation.
2.
LICENCE DE PROGRAMME
2.1
License limitée. Sous condition de votre respect des conditions du présent Contrat, Novadaq vous accorde
par la présente, pour la durée du présent Contrat, une licence limitée, non exclusive et non transférable vous
autorisant à :
(a)
utiliser un seul exemplaire du Programme uniquement pour vos activités internes professionnelles et
uniquement sur le PINPOINT System sur lequel le Programme a été installé initialement, conformément à la
Documentation ;
(b)
utiliser la Documentation fournie avec le Programme dans le cadre de votre utilisation autorisée du
Programme ; et
(c)
copier le Programme dans un but d'archivage ou à des fins de sauvegarde.
2.2
Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à copier ou à utiliser le Programme en dehors des conditions expresses
énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à renouveler la licence, accorder une sous-licence,
louer ou concéder le Programme ni à l'utiliser pour la formation d'une tierce partie, le partage de temps
commercial ou une société de services. Vous n'êtes pas autorisé et n'autoriserez aucune tierce partie à (a)
copier, modifier, traduire, procéder à l'ingénierie inverse, démonter ou décompiler le Programme, ni à
déterminer ou à tenter de déterminer de toute autre manière le code source du Programme, ou (b) créer des
œuvres dérivées basées sur le Programme intégré dans le PINPOINT System, sauf dans la mesure
expressément permise par la loi en vigueur. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Programme sur plusieurs
processeurs sans avoir obtenu un consentement préalable par écrit de Novadaq. Novadaq peut choisir, à ses
frais et en vous communiquant un préavis raisonnable, de réaliser un audit de votre utilisation du Programme
afin d'assurer votre conformité au présent Contrat.
2.3
Propriété. Novadaq conserve tous les droits, titres et intérêts relatifs aux brevets, droits d'auteur, marques de
commerce, secrets professionnels et autres droits de propriété intellectuelle du Programme et de toutes ses
œuvres dérivées, sous condition uniquement des licences limitées énoncées dans le présent Contrat. Vous ne
bénéficiez d'aucun autre droit, exprès ou implicite, relatif au Programme ou à la documentation, à l'exception
des droits qui sont expressément concédés au titre du présent Contrat.
Manuel d'utilisation du PINPOINT Endoscopic Fluorescence Imaging System
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