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FR – FRANÇAIS
Titre du
Signification du
Symbole
symbole
Indique un dispositif
Stérilisé par
médical ayant été
irradiation
stérilisé par irradiation.
Le numéro de lot
Numéro de lot
du fabricant, pour
identifier le lot.
Le numéro de
Numéro de
catalogue du fabricant,
catalogue
pour identifier le
dispositif médical.
Le fabricant du
dispositif médical,
comme défini dans les
Fabricant
directives 90/385/CEE,
93/42/CEE et 98/79/CE
de l'Union européenne.
Représentant
Le mandataire établi
autorisé dans la
dans la Communauté
Communauté
européenne
européenne
Indique un dispositif
Ne pas utiliser si
médical ne devant
l'emballage est
pas être utilisé si
endommagé
l'emballage est
endommagé ou ouvert.
Indique la date après
Date limite
laquelle le dispositif
d'utilisation
médical ne doit plus
(AAAA-MM-JJ)
être utilisé.
L'utilisateur doit
Consulter le
consulter le mode
mode d'emploi
d'emploi.
Norme
symbole
ISO 15223-1 Medical
Devices – Symbols
to be used with
medical device
labels, labelling and
information to be
supplied (Dispositifs
médicaux : symboles
à utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à
fournir relatifs aux
dispositifs médicaux)
Référence
Titre du
Symbole
Numéro
symbole
5.2.4
Ne pas réutiliser
5.1.5
Stérilisé à l'oxyde
d'éthylène
5.1.6
Date de
fabrication
5.1.1
(AAAA-MM-JJ)
Quantité
5.1.2
Sur ordonnance
uniquement
5.2.8
Marquage CE
2797
5.1.4
Dispositif
médical
5.4.3
27
Signification du
Norme
symbole
Indique un dispositif
médical destiné à une
utilisation unique ou
ISO 15223-1 Medical
à un patient unique
Devices – Symbols
dans le cadre d'une
to be used with
procédure unique.
medical device
labels, labelling and
information to be
supplied (Dispositifs
Indique un dispositif
médicaux : symboles
médical ayant été
à utiliser avec
stérilisé à l'oxyde
les étiquettes,
d'éthylène.
l'étiquetage et les
informations à
fournir relatifs aux
La date à laquelle le
dispositifs médicaux)
dispositif médical a été
fabriqué.
Le nombre de
dispositifs par
Propriétaire
emballage
Directives pour le
Attention : selon la loi
secteur : alternative
fédérale américaine,
à certaines exigences
ce dispositif ne peut
d'étiquetage de
être vendu que par
dispositifs médicaux
un médecin ou sur
sur ordonnance,
ordonnance médicale.
en date du
21 janvier 2000.
Le produit répond
aux exigences de la
93/42/CEE
directive 93/42/CEE
Indique que le produit
est classé en tant que
dispositif médical
S/O
conformément au
règlement (UE)
2017/745
Référence
Numéro
5.4.2
5.2.3
5.1.3
S/O
S/O
S/O
S/O
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