Directive européenne 2012/19/UE relative aux déchets d'équipements électriques et
électroniques (DEEE)
Symbole
Définition
Indique que le produit doit faire l'objet d'une collecte sélective et ne doit pas
être éliminé avec les déchets municipaux non triés.
ASTM F2503-08 Pratiques normalisées relatives au marquage des appareils médicaux et des
éléments de sûreté divers dédiés aux environnements de résonance magnétique.
Symbole
Nom : Définition
Non compatible avec l'IRM : Indique qu'un produit est connu pour poser
un danger dans tous les environnements IRM.
Marques et logos réglementaires
Symbole
Définition
Certifié par la CSA pour le Canada et les États-Unis
®
C
US
Conformité à l'annexe I de la directive 93/42/CEE relative aux dispositifs
médicaux.
Conformité à l'annexe I de la directive 93/42/CEE relative aux dispositifs
0197
médicaux de classe Is, Im, IIa, IIb et III.
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