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Fil plié ou
Toute rupture ou pliure du
cassé
fil RF VersaCross
présente un risque de
blessure pour le patient.
ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Traiter les dispositifs utilisés comme des déchets biologiques dangereux et les
éliminer conformément aux procédures hospitalières standard.
SERVICE CLIENT ET INFORMATIONS SUR LE RETOUR DES PRODUITS
En cas de problème ou de question concernant les produits de Baylis Medical,
contacter l'assistance technique.
Baylis Medical Company Inc.
5959 Rte Transcanadienne
Montréal, Québec, Canada, H4T 1A1
Téléphone : (514) 488-9801 ou (800) 850-9801
Fax : (514) 488-7209
www.baylismedical.com
REMARQUES :
L'obtention d'un numéro d'autorisation de retour est obligatoire avant tout
1.
renvoi de produit à Baylis Medical Company. Les instructions de retour de
produit sont communiquées en même temps que ce numéro.
2.
Avant tout renvoi de produit à Baylis Medical pour prise en garantie, vérifier
qu'il a été nettoyé, décontaminé et/ou stérilisé conformément aux
instructions de retour. Baylis Medical refuse tout produit usagé qui n'a pas
été dûment nettoyé ou décontaminé conformément aux instructions
de retour.
ÉTIQUETAGE ET SYMBOLES
Fabricant
Stérilisé à l'oxyde
d'éthylène
Date limite
d'utilisation
Mise en garde
Respecter le mode
d'emploi
Diamètre extérieur
maximal du fil-guide
utilisable avec ce
dispositif
Mise en garde : La
loi fédérale (États-
Unis) limite la vente
de ce dispositif aux
médecins ou sur
prescription
médicale.
GARANTIES LIMITÉES
Baylis Medical Company Inc. (BMC) garantit ses produits jetables et accessoires contre tout
défaut de matériel et de fabrication. BMC garantit la stérilité des produits stériles pendant la
période indiquée sur l'étiquette, tant que l'emballage d'origine demeure intact. Si un produit
couvert par la présente garantie limitée comporte un défaut avéré de matériel ou de fabrication,
BMC le remplacera ou le réparera, à sa seule et entière discrétion, déduction faite des frais de
transport et de main-d'œuvre encourus par BMC pour l'inspection, le retrait ou la reconstitution
des stocks de ce produit. La durée de la garantie correspond à : (i) la durée de vie du produit,
dans le cas des produits jetables, et (ii) 90 jours à partir de la date d'envoi, pour les accessoires.
La présente garantie limitée ne s'applique qu'aux produits neufs d'origine provenant directement
de l'usine s'ils ont été employés conformément à l'usage prévu. La garantie limitée de BMC ne
s'applique pas aux produits BMC qui ont été restérilisés, réparés, altérés ou modifiés de quelque
façon que ce soit, ni aux produits BMC qui ont été mal conservés, nettoyés, installés, utilisés ou
entretenus, sans respecter les modes d'emploi de BMC.
CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ ET D'EXCLUSION D'AUTRES GARANTIES
LA GARANTIE LIMITÉE CI-DESSUS CONSTITUE L'UNIQUE GARANTIE OFFERTE PAR LE
VENDEUR. LE VENDEUR DÉCLINE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES
LE RECOURS ÉNONCÉ DANS LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE LE RECOURS
EXCLUSIF POUR TOUTE RÉCLAMATION AU TITRE DE LA GARANTIE, ET AUCUNE
POSSIBILITÉ DE DOMMAGES SUPPLÉMENTAIRES, Y COMPRIS LES DOMMAGES
INDIRECTS OU LES DOMMAGES POUR INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU PERTE DE
BÉNÉFICES, DE REVENUS, DE MATÉRIEL, D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, DE DONNÉES,
DE CONTRAT, DE CLIENTÈLE OU AUTRE (QU'ILS SOIENT DIRECTS OU INDIRECTS) OU
POUR TOUTE AUTRE FORME DE DOMMAGES INDIRECTS DE QUELQUE NATURE QUE
CE SOIT, NE SERA ACCESSIBLE. LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE TOTALE DU VENDEUR
À L'ÉGARD DE TOUTES LES AUTRES RÉCLAMATIONS ET RESPONSABILITÉS, Y
COMPRIS LES OBLIGATIONS OUVRANT DROIT À UNE QUELCONQUE INDEMNITÉ,
QU'ELLES SOIENT OU NON COUVERTES PAR UNE ASSURANCE, NE DÉPASSERA PAS
LE COÛT DU OU DES PRODUITS DONNANT LIEU À LA RÉCLAMATION OU AU RECOURS
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Mettre au rebut immédiatement.
Numéro de référence
À usage unique – Ne
pas réutiliser
Numéro de lot
Ne pas utiliser si
l'emballage est
endommagé et
consulter le mode
d'emploi
Tenir à l'écart de la
lumière du soleil
Apyrogène : Sauf si
l'emballage a été
ouvert ou endommagé,
le fil RF et le dilatateur
sont apyrogènes.
Ne pas restériliser
EN RESPONSABILITÉ. LE VENDEUR DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX
INFORMATIONS OU À L'ASSISTANCE QU'IL AURA FOURNIES GRATUITEMENT EN
DEHORS DE TOUTE OBLIGATION LIÉE AUX PRÉSENTES. TOUTE ACTION INTENTÉE
CONTRE LE VENDEUR DOIT ÊTRE INTRODUITE DANS LES DIX-HUIT (18) MOIS SUIVANT
L'ÉVÉNEMENT À L'ORIGINE DE L'ACTION. LES PRÉSENTES CLAUSES DE NON-
RESPONSABILITÉ
ET
DE
LIMITATION
INDÉPENDAMMENT DE TOUTE AUTRE DISPOSITION CONTRAIRE DES PRÉSENTES ET
DE LA FORME D'ACTION, QU'ELLE REPOSE SUR LE DROIT DES CONTRATS OU DE LA
RESPONSABILITÉ CIVILE (Y COMPRIS POUR CAUSE DE NÉGLIGENCE OU DE
RESPONSABILITÉ STRICTE) OU AUTRE, ET ELLES S'ÉTENDENT AU BÉNÉFICE DES
VENDEURS, DISTRIBUTEURS DÉSIGNÉS ET AUTRES REVENDEURS AUTORISÉS DU
VENDEUR EN TANT QUE TIERS BÉNÉFICIAIRES. CHAQUE DISPOSITION DES
PRÉSENTES QUI PRÉVOIT UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, UNE EXCLUSION DE
GARANTIE, UNE CONDITION OU UNE EXCLUSION DE DOMMAGES EST DISSOCIABLE ET
INDÉPENDANTE DE TOUTE AUTRE DISPOSITION ET DOIT ÊTRE APPLIQUÉE EN L'ÉTAT.
POUR TOUTE RÉCLAMATION OU POURSUITE CONCERNANT DES DOMMAGES
RÉSULTANT D'UNE PRÉTENDUE VIOLATION DE GARANTIE, D'UNE VIOLATION DE
CONTRAT, D'UNE NÉGLIGENCE, DE LA RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU DE TOUTE
AUTRE THÉORIE DE DROIT OU D'ÉQUITÉ, L'ACHETEUR ACCEPTE SPÉCIFIQUEMENT
QUE BMC DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE DOMMAGES OU DE
PERTES DE PROFITS, QUE CE SOIT DE LA PART DE L'ACHETEUR OU DES CLIENTS DE
L'ACHETEUR. LA RESPONSABILITÉ DE BMC SERA LIMITÉE AU COÛT D'ACHAT PAYÉ
PAR L'ACHETEUR POUR LES MARCHANDISES SPÉCIFIÉES, VENDUES PAR BMC À
L'ACHETEUR ET DONNANT LIEU À LA DEMANDE DE RESPONSABILITÉ.
Aucun agent, employé ou représentant de Baylis Medical n'est autorisé à lier la société à
toute autre garantie, affirmation ou représentation concernant un produit.
La présente garantie n'est valable que pour l'acheteur d'origine des produits Baylis Medical
acquis directement auprès d'un agent agréé de Baylis Medical. L'acheteur d'origine n'est pas
autorisé à transférer la garantie.
Toute utilisation d'un produit BMC est considérée comme une acceptation des conditions
et dispositions ci-incluses.
Périodes de garantie des produits Baylis Medical :
Produits jetables
Accessoires
DE
RESPONSABILITÉ
S'APPLIQUENT
Durée de conservation du produit
90 jours à compter de la date d'expédition
DMR VXAK-FD (PCS) 3.3 V-A NA
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