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P
7. ELIMINATION DES DECHETS
L'élimination des déchets doit être gérée conformément à la législation en vigueur dans le
pays de l'utilisateur.
Il incombe à l'installateur de la machine de gérer
correctement les déchets.
7.1 COPEAUX
Les copeaux produits lors de la reproduction des clés sont classés comme déchets spéciaux et
sont assimilés aux déchets solides urbains (RSU), comme par exemple la laine d'acier.
Les cas impliquant des déchets contaminés ou contenant des substances toxiques et nocives
sont considérés comme des déchets toxiques ou nocifs et sont éliminés conformément à la
législation en vigueur dans le pays de l'utilisateur.
7.2 EMBALLAGE
L'emballage dans lequel la machine est fournie est en carton, de sorte qu'il pourrait être recyclé
comme une boîte d'emballage. En tant que déchet, il est assimilé aux déchets solides urbains
et doit donc être éliminé dans les conteneurs spéciaux pour carton.
Les coques de protection de la machine à l'intérieur de la boîte en carton sont en polymère et,
par conséquent, sont considérées comme étant des déchets solides urbains devant obligatoi-
rement être mis au rebut dans les installations appropriées d'élimination de déchets.
7.3 MACHINE
Lorsqu'une mise au rebut est nécessaire, la machine est considérée comme appartenant à la
catégorie DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques).
En conformité avec la « Directive 2012/19/UE relative aux déchets d'équipements électriques
et électroniques (DEEE) »,
Toute personne se débarrassant de la machine illégalement ou comme déchet ménager est
passible des sanctions prévues par la législation nationale en vigueur.
Conformément aux réglementations nationales en vigueur, la machine ne peut pas être mise
au rebut comme un déchet urbain. Par conséquent, à la fin de son cycle de vie, après avoir
effectué les opérations nécessaires à une gestion appropriée, l'appareil doit être livré à l'une
des installations de collecte séparées des déchets d'équipements électriques et électroniques
provenant de ménages privés.
Les installations de collecte de la municipalité du site doivent garantir la fonctionnalité, l'ac-
cessibilité et l'adéquation des systèmes de collecte sélective, afin que les propriétaires de la
machine et les distributeurs puissent livrer gratuitement les déchets produits sur leur territoire
à l'installation de collecte.
8.- VUE ECLATEE
Voir figure 3
L2
V
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