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Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue
d'une concertation entre ses auteurs a n que le
respect de deux grands principes préside à sa
rédaction:
* d'une part, le respect des principes de
di usion des logiciels libres: accès au code source,
droits étendus conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit
applicable, le droit français, auquel elle est conforme,
tant au regard du droit de la responsabilité civile
que du droit de la propriété intellectuelle et de la
protection qu'il o re aux auteurs et titulaires des
droits patrimoniaux sur un logiciel.
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