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Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils
seront écrits avec une lettre capitale, auront la
signi cation suivante:
Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses
éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code
Objet et/ou de Code Source et le cas échéant sa
documentation, dans leur état au moment de
l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme
de Code Source et éventuellement de Code Objet
et le cas échéant sa documentation, dans leur état
FR
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