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expressément prévu par cette Licence. Toute
FR
autre tentative de la propager ou la modi er est
nulle et mettra automatiquement un terme à
vos droits issus de cette Licence (y compris toute
licence de brevet accordée en application du
troisième paragraphe de l'article 11).
Cependant, si vous cessez toute violation de
cette Licence, alors votre licence concédée par
un titulaire de droit d'auteur en particulier est
réinstaurée (a) à titre provisoire à moins que
et jusqu'à ce que le titulaire de droit d'auteur
mette n dé nitivement et explicitement à votre
licence, et (b) de façon permanente si le titulaire
de droit d'auteur ne vous noti e pas par un
moyen raisonnable la violation dans les soixante
(60) jours après la cessation.
De plus, votre licence obtenue d'un titulaire de
droit d'auteur en particulier est réinstaurée de
façon permanente si le titulaire vous noti e par
un moyen raisonnable la violation, si c'est la
première fois que vous avez reçu une noti cation
de violation de cette Licence (pour n'importe
quelle création) de la part de ce titulaire de droit
d'auteur, et si vous remédiez à cette violation
dans les trente (30) jours qui suivent votre
réception de la noti cation.
La cessation de vos droits en application de cet
article n'entraînera pas la résiliation des licences
pour les parties qui ont reçu des exemplaires ou
des droits de votre part en application de cette
Licence. Si vos droits ont cessé et n'ont pas été
54

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