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cette contribution) compléter les termes de cette
FR
Licence avec des termes :
a) Déclinant toute garantie ou limitant la
responsabilité di éremment des termes des
articles 15 et 16 de cette Licence ; ou
b) Exigeant le maintien de mentions légales
spéci ées ou de mentions d'attribution de
paternité spéci ées raisonnables au sein de
cette contribution ou dans les Mentions Légales
Appropriées a chées par les créations la
contenant ; ou
c) Interdisant une indication erronée de l'origine
de cette contribution, ou exigeant que les
versions modi ées de cette contribution soient
marquées de façon raisonnable comme étant
di érent de la version originale ; ou
d) Limitant l'usage à des ns publicitaires des
noms des concédants ou des auteurs de la
contribution ; ou
e) Refusant d'accorder des droits aux termes
du droit des marques pour l'utilisation de
noms commerciaux, marques commerciales ou
marques de services ; ou
f) Exigeant l'indemnisation des concédants et
des auteurs de cette contribution par quiconque
transmettant la contribution (ou des versions
modi ées de celle-ci) avec des acceptations
contractuelles de responsabilité au béné ce
du récipiendaire, pour toute responsabilité
que ces acceptations contractuelles imposent
directement à ces concédants et auteurs.
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