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9 Responsabilité
La responsabilité de la Société Otto Bock Healthcare Products GmbH, ci-
après dénommée le fabricant, ne peut être engagée que si les consignes de
fabrication / d'usinage / d'entretien ainsi que les intervalles de maintenance
du produit sont respectés. Le fabricant indique expressément que ce produit
doit être uniquement utilisé avec des associations de pièces autorisées par
le fabricant (se reporter aux modes d'emploi et aux catalogues). Le fabricant
décline toute responsabilité pour les dommages découlant de l'utilisation
d'associations de pièces et d'usages non autorisés par le fabricant.
Seul le personnel spécialisé et habilité de Ottobock est autorisé à ouvrir
et à réparer ce produit.
10 Marque de fabrique
Toutes les dénominations employées dans la présente brochure sont sou-
mises sans restrictions aux conditions du droit des marques de fabrique
en vigueur et aux droits du propriétaire concerné.
Toutes les marques citées ici, tous les noms commerciaux ou noms de
sociétés peuvent constituer des marques déposées et sont soumis aux
droits du propriétaire concerné.
L'absence de certification explicite des marques citées dans cette brochure
ne peut pas permettre de conclure qu'une dénomination n'est pas soumise
aux droits d'un tiers.
11 Conformité CE
Ce produit répond aux exigences de la directive 93 / 42 / CEE relative aux
dispositifs médicaux. Le produit a été classé dans la catégorie I en raison
des critères de classification des dispositifs médicaux d'après l'annexe IX
de la directive. La déclaration de conformité a été établie par Ottobock en
sa qualité de fabricant et sous sa propre responsabilité, conformément à
l'annexe VII de la directive.
Ottobock | 15
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