Informations Réglementaires - XBOX One Handbuch

ou le remplacement, à condition que cette période n'excède pas
7 jours.
(d) SAUF DISPOSITION CONTRAIRE PRÉVUE PAR LA LÉGISLATION
LOCALE QUI VOUS EST APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ DE
MICROSOFT À L'ÉGARD DE LA RÉPARATION OU DU
REMPLACEMENT DE VOTRE XBOX ONE OU DE L'ACCESSOIRE, OU
LE REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT, CONSTITUE VOTRE
UNIQUE RECOURS.
(e) Si Votre Xbox One ou l'Accessoire ne fonctionne pas correctement
après la fin de la Période de garantie, elle ne sera plus couverte
par aucune garantie d'aucune sorte. Après l'expiration de la Période
de garantie, Microsoft pourra vous facturer une somme pour ses
efforts de diagnostic et de réparation de tout problème lié à Votre
Xbox One ou à l'Accessoire, que lesdits efforts soient fructueux ou non.
7. exclusions de la Garantie
Microsoft ne peut être tenue responsable et la présente Garantie ne s'applique
pas, même contre facturation, si Votre Xbox One ou l'Accessoire est :
(a) endommagé par des produits non vendus ou concédés sous licence
par Microsoft (y compris, par exemple, des jeux et accessoires non
fabriqués ou sous licence Microsoft, et des jeux « piratés », etc.) ;
(b) utilisé à des fins commerciales (y compris, par exemple, la location,
le paiement à l'utilisation, etc.) ;
(c) a été ouvert, modifié ou altéré (y compris par exemple, toute
tentative de rendre inopérante toute restriction technique de
sécurité, ou de lutte contre la piraterie etc. de la Xbox One ou
l'Accessoire), ou si son numéro de série a été altéré ou effacé ;
(d) a été endommagé par un acte extérieur (y compris, par exemple, à
la suite d'une chute, d'une utilisation avec une ventilation
inadéquate, etc., ou le non-respect des instructions du manuel
d'utilisation de la Xbox One ou l'Accessoire) ; ou
(e) a été réparé par quiconque autre que Microsoft.
8. eXCLUsIon De CeRTaIns DommaGes
SAUF DISPOSITION CONTRAIRE PRÉVUE PAR LA LÉGISLATION LOCALE
QUI VOUS EST APPLICABLE, MICROSOFT NE SAURAIT ÊTRE TENU
RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES,
SPÉCIAUX, OU COLLATÉRAUX ; TOUTE PERTE DE DONNÉES,
PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE, CONFIDENTIALITÉ, OU PROFITS ; OU
TOUTE INCAPACITÉ D'UTILISER VOTRE XBOX ONE OU L'ACCESSOIRE.
CES EXCLUSIONS S'APPLIQUENT MÊME SI MICROSOFT A ÉTÉ AVERTI
DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES, ET MÊME SI VOS RECOURS
N'ATTEIGNENT PAS LEUR OBJECTIF ESSENTIEL.
9. Conditions supplémentaires
Si vous tentez de contourner ou de rendre inopérant tout système de
sécurité, ou de lutte contre le piratage, de Votre Xbox One ou l'Accessoire,
Vous pouvez empêcher le fonctionnement de Votre Xbox One ou de
l'Accessoire de façon définitive. Cela annulerait la nullité de Votre garantie,
et rendrait votre Xbox One ou l'Accessoire inadmissible à une réparation
autorisée, même contre facturation.
10. Choix de la législation
La présente garantie sera régie et interprétée conformément à la législation
de Votre pays de résidence, indépendamment du conflit des principes
des lois.
InfoRmaTIons RÉGLemenTaIRes
Les conditions de la licence d'utilisation du logiciel de votre Xbox
One et de l'Accessoire sont disponibles sur xbox.com/xboxone/slt. En
utilisant votre Xbox One ou l'Accessoire, vous acceptez les conditions
de cette licence d'utilisation du logiciel. Avant de l'installer, veuillez lire
attentivement ces conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions de la
licence d'utilisation de votre Xbox One ou de l'Accessoire. Retournez-la/le,
sans l'avoir utilisé(e), au revendeur chez qui vous avez acheté votre Xbox
One ou l'Accessoire, ou à Microsoft pour un remboursement.
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LICenCe D'UTILIsaTIon De LoGICIeL
• Non destiné à être utilisé dans des applications médicales, industrielles
ou de fabrication.
• Tout changement ou modification non expressément approuvé par
Microsoft peut entraîner l'annulation de l'autorisation d'utilisation de
cet appareil.
• Ce produit est conçu pour être utilisé avec des équipements des
technologies de l'information reconnus par les NRTL (UL, CSA, ETL,
etc.) et/ou conformes à la norme IEC/EN 60950-1 (mention CE).
• Aucune pièce pouvant faire l'objet de réparations n'est incluse.
• Cet appareil est évalué en tant que produit commercial conçu pour
fonctionner à des températures comprises entre +5 °C et +35 °C.
Afin de respecter les normes d'exposition aux RF, les configurations
d'utilisation suivantes doivent être satisfaites : l'antenne a été installée par
le fabricant et aucune modification ne peut être apportée. Les appareils
sans fil ne doivent pas être situés près d'une autre antenne ou d'un autre
émetteur, et ne peuvent être utilisés en même temps que de tels appareils.
À l'exception d'un casque et de dispositifs portables, les dispositifs sans fil
doivent se trouver à au moins 20 cm de l'antenne du dispositif sans fil et de
toute personne.
Déclaration de conformité aux directives de l'Ue
Par la présente, Microsoft Corporation déclare que ce produit est
conforme aux exigences essentielles et aux autres dispositions
applicables des Directives, 2009/125/CE, 2011/65/UE, 2006/95/CE,
2004/108/CE et 1999/5/CE, là où applicable.
La documentation technique, telle que requise par la procédure
d'Évaluation de la conformité, est disponible à l'adresse suivante :
société : Microsoft Ireland Operations Ltd.
adresse : The Atrium Building 1
Carmanhall Road, Sandyford Industrial Estate,
DUBLIN 18
Irlande
Pays :
numéro de
téléphone : +353 1 295 3826
numéro de fax : +353 1 706 4110
Internet : http://www.microsoft.com/ireland/
Pour les appareils 802.11a et 802.11n 5 GHz uniquement
Ce produit est limité à un usage en intérieur uniquement afin de réduire
toute interférence néfaste aux opérations effectuées dans la bande de
fréquences 5,15 à 5,25 GHz.
Microsoft Corporation ; One Microsoft Way ; Redmond, WA 98052-6399 ;
États-Unis : +1 (800) 426 9400.
Réglementation relative aux interférences radio et TV
Les appareils Microsoft peuvent générer de l'énergie RF (radiofréquences).
S'il n'est pas installé ni utilisé conformément aux instructions de la
documentation imprimée ou des fichiers d'aide à l'écran, cet appareil peut
provoquer des interférences nuisibles aux appareils de communications
radio (radios AM/FM, téléviseurs, interphones de surveillance, téléphones
sans fil, etc.) Il est toutefois impossible de garantir qu'aucune interférence
ne se produira lors d'une installation particulière.
Pour déterminer si votre appareil provoque une interférence avec
d'autres appareils de radiocommunication, déconnectez l'appareil de
votre ordinateur ou retirez les piles de l'appareil (s'il est alimenté avec des
piles). Si les interférences cessent, elles étaient probablement causées
par l'appareil. Si les interférences ne cessent pas après le débranchement