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7links Home-Security-Rover HSR-1 Bedienungsanleitung Seite 113

Mit hd-video, weltweit fernsteuerbar
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pas opposer les éventuels droits conférés par ces
brevets aux Licenciés successifs qui utiliseraient,
exploiteraient ou modifieraient le Logiciel. En cas
de cession de ces brevets, le Concédant s'engage
à faire reprendre les obligations du présent alinéa
aux cessionnaires.
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans
restriction quant aux domaines d'application, étant
ci-après précisé que cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du
Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous
toute forme.
2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le
stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou
d'en tester le fonctionnement afin de déterminer
les idées et principes qui sont à la base de
n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci,
lorsque le Licencié effectue toute opération
de chargement, d'affichage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est
FR
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Px-3799

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