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Concédant.
Ces termes s'entendent au singulier comme au
pluriel.
Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le
Concédant au Licencié d'une licence non exclusive,
cessible et mondiale du Logiciel telle que définie
ci-après à l'article 5 pour toute la durée de
protection des droits portant sur ce Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du
Contrat est réputée acquise du fait du premier des
faits suivants :
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen
notamment par téléchargement à partir d'un
serveur distant ou par chargement à partir d'un
support physique;
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un
quelconque des droits concédés par le Contrat.
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant
notamment un avertissement relatif aux
spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie
FR
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