Logiciels Soumis À D'autres Conditions; Limites De Responsabilité; Restrictions À L'usage De Votre Produit Et À L'utilisation Des Images; Super G3 - Canon imageRUNNER ADVANCE series Anwenderhandbuch

Nonobstant les points (1) à (9) énoncés ci-dessus, si les
autres conditions s'appliquent aux modules logiciels de
tierces parties, ces modules logiciels sont soumis à ces
autres conditions.
Logiciels soumis à d'autres
conditions
Se reporter au Manuel électronique disponible sur le CD-
ROM fourni avec ce produit pour obtenir des informations
complémentaires et connaître les conditions de licence
applicables.
Pour obtenir le code source de certains logiciels associés à
ce produit, sous leur licence respective, envoyer un e-mail
en anglais ou en japonais à l'adresse suivante :
<oipossg@canon.co.jp>.
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applicables.
Limites de responsabilité
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susceptibles de modification sans préavis.
A L'EXCEPTION DES GARANTIES STIPULEES ICI, CANON
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RELATIVE AU PRESENT MATERIEL, NOTAMMENT CELLES
AYANT TRAIT A L'APTITUDE A ETRE COMMERCIALISE,
A LA QUALITE MARCHANDE, A L'ADAPTATION A UN
USAGE PARTICULIER ET A L'ABSENCE DE CONTREFACON.
CANON INC. NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENU
RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU
ACCESSOIRES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI DES
PERTES OU DEPENSES RESULTANT DE L'UTILISATION DU
PRESENT MATERIEL.
Restrictions à l'usage de votre
produit et à l'utilisation des
images
L'utilisation de votre produit pour numériser, imprimer
ou reproduire de quelque manière que ce soit certains
documents, ainsi que l'utilisation des images numérisées,
imprimées ou reproduites par votre produit, peuvent
être interdites par la loi et peuvent engager votre
responsabilité civile et/ou pénale. Vous trouverez ci-
dessous une liste non exhaustive des documents dont la
reproduction peut être interdite. Cette liste a uniquement
vocation à vous servir de guide. Si vous avez un doute
sur la légalité de l'utilisation de votre produit pour
numériser, imprimer ou reproduire de quelque manière
que ce soit un document particulier et/ou sur la légalité
de l'utilisation des images ainsi numérisées, imprimées
ou reproduites, nous vous recommandons de prendre
préalablement les conseils juridiques nécessaires.
•
Billets de banque
•
Chèques de voyage
•
Mandats, ordres de paiement
•
Titres de restauration
•
Bons de caisse et certificats de dépôt
•
Passeports, pièces d'identité et permis de conduire
•
Timbres postaux (oblitérés ou non)
•
Documents d'immigration
•
Badges d'identification ou insignes
•
Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
•
Papiers militaires
•
Certificats de valeurs mobilières (actions, obligations, ,,.)
et de parts sociales
•
Effets de commerce, lettres de change, billets à ordre et
chèques
•
Certificats d'action
•
Titres de propriété
•
Dans certains cas, documents faisant l'objet d'un droit
de propriété intellectuelle sans l'autorisation de leur
titulaire.
12 Préface

Super G3

REMARQUE
La fonction fax n'est disponible que si la carte FAX est
installée.
L'expression Super G3 qualifie
la nouvelle génération de
télécopieurs utilisant des
modems 33,6 Kbps* conformes
à la norme UIT-T V.34. Les
télécopieurs Super G3 à
grande vitesse permettent
d'obtenir des durées d'émission
d'environ trois secondes* par
page, ce qui se traduit par
une réduction des frais de
téléphone.
* Temps de transmission
d'environ trois secondes
par page avec un modem
33,6 Kbps, basé sur la
mire n° 1 du CCITT/UIT-T
(JBIG, mode standard).
Le réseau téléphonique
public commuté (RTPC)
autorise actuellement des
vitesses de transmission
de 28,8 Kbps ou moins,
selon l'état des lignes
téléphoniques.
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