7links NX-4275-675 Bedienungsanleitung Seite 116

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informatiques approfondies. Les utilisa-
teurs sont donc invités à charger et tes-
ter l'adéquation du logiciel à leurs besoins
dans des conditions permettant d'assurer
la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs
données et, plus généralement, à l'utiliser
et l'exploiter dans les mêmes conditions de
sécurité. Ce contrat peut être reproduit et
di usé librement, sous réserve de le con-
server en l'état, sans ajout ni suppression de
clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à
tout logiciel dont le titulaire des droits patri-
moniaux décide de soumettre l'exploitation
aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants,
lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capi-
tale, auront la signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de
licence, ses éventuelles versions postérieu-
res et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme
de Code Objet et/ou de Code Source et le
cas échéant sa documentation, dans leur
état au moment de l'acceptation du Contrat
par le Licencié.
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