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1. Si une livraison ou une prestation est défectueuse, KESSEL
s'engage, selon votre choix, à éliminer, par réparation, le man-
que constaté ou à livrer un article sans défaut. Si la réparation
échoue par deux fois ou si elle n'est pas rentable financière-
ment, l'acheteur / le client a le droit de résilier le contrat ou de
diminuer en conséquence le paiement dû. La constatation de
manques évidents doit faire l'objet d'un compte-rendu immé-
diat; en cas de manques non reconnaissables ou cachés, ce
compte-rendu écrit sera envoyé dès que ces manques auront
été constatés. KESSEL est responsable des réparations et
livraisons postérieures dans les mêmes conditions que celles
de l'objet du contrat originel. En cas de nouvelles livraisons, le
délai de garantie reprend, mais seulement en ce qui concerne le
volume d'une nouvelle livraison.
Une garantie ne peut être transmise qu'aux objets nouvelle-
ment fabriqués. La durée de garantie est de 24 mois après
livraison par notre revendeur.
En se basant sur la réglementation légale, KESSEL AG aug-
mente et accorde un délai de garantie de 20 ans s'appliquant

8. Garantie

au cuve décanteur, séparateur, les puits, les micros stations
d'épuration et les citernes d'eau de pluie. Ceci concerne
l'étanchéité, l'aptitude à l'emploi et la sécurité statique. Il faut,
pour cela que le montage ait été effectué selon les règles de
l´art par une entreprise professionnelle et que l'exploitation se
déroule conformément aux directives de montage et de service
ainsi qu'aux normes actuellement en vigueur.
2. KESSEL rappelle que l'usure n'est pas un défaut pris en comp-
te par la garantie. Il en est de même pour les défauts dus à une
maintenance défectueuse.
Note: L'ouverture des composants scellés ou des éléments vis-
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sés ne peut être exécutée que par le fabricant. Dans le cas
contraire, les droits à garantie peuvent être exclus. "
En date du 01.06.2010

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