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(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle,
de ses obligations par le Licencié, (ii) des dommages
directs ou indirects découlant de l'utilisation ou des
performances du Logiciel subis par le Licencié et (iii)
plus généralement d'un quelconque dommage indirect.
En particulier, les Parties conviennent expressément
que tout préjudice nancier ou commercial (par
exemple perte de données, perte de béné ces, perte
d'exploitation, perte de clientèle ou de commandes,
manque à gagner, trouble commercial quelconque)
ou toute action dirigée contre le Licencié par un tiers,
constitue un dommage indirect et n'ouvre pas droit à
réparation par le Concédant.
Article 9 - GARANTIE
9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des
connaissances scienti ques et techniques au moment
de la mise en circulation du Logiciel ne permet pas
d'en tester et d'en véri er toutes les utilisations ni de
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détecter l'existence d'éventuels défauts. L'attention du
Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés
au chargement, à l'utilisation, la modi cation et/ou au
développement et à la reproduction du Logiciel qui sont
réservés à des utilisateurs avertis.
Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par
tous moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son
bon fonctionnement et de s'assurer qu'il ne causera pas
de dommages aux personnes et aux biens.
9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit
de concéder l'ensemble des droits attachés au Logiciel
(comprenant notamment les droits visés à l'article 5).
9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en
l'état" par le Concédant sans autre garantie, expresse
ou tacite, que celle prévue à l'article 9.2 et notamment
sans aucune garantie sur sa valeur commerciale, son
caractère sécurisé, innovant ou pertinent.
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