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manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou
des professionnels avertis possédant des connaissances
informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc
invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à
leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer
la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données
et, plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans
les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut
être reproduit et di usé librement, sous réserve de le
conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel
dont le titulaire des droits patrimoniaux décide de
soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront
écrits avec une lettre capitale, auront la signi cation
suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses
éventuelles versions postérieures et annexes.
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Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code
Objet et/ou de Code Source et le cas échéant sa
documentation, dans leur état au moment de
l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de
Code Source et éventuellement de Code Objet et le cas
échéant sa documentation, dans leur état au moment de
leur première di usion sous les termes du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au
moins une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des
lignes de programme du Logiciel et auquel l'accès est
nécessaire en vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la
compilation du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits
patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
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