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Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans
restriction quant aux domaines d'application, étant ci-
après précisé que cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel
en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage
du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en
tester le fonctionnement a n de déterminer les idées et
principes qui sont à la base de n'importe quel élément
de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié e ectue toute
opération de chargement, d'a chage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit
d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit
de traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute
autre modi cation au Logiciel et le droit de reproduire le
logiciel en résultant.
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Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au
Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite,
son nom en tant qu'auteur de cette Contribution et la
date de création de celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comporte notamment le droit de
di user, de transmettre et de communiquer le Logiciel
au public sur tout support et par tout moyen ainsi que le
droit de mettre sur le marché à titre onéreux ou gratuit,
un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé.
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du
Logiciel, modi é ou non, à des tiers dans les conditions
ci-après détaillées.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies
conformes du Logiciel, sous forme de Code Source ou de
Code Objet, à condition que cette distribution respecte
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