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écrite ou orale, entre les Parties sur le même obj j et et constitue
l'accord entier entre les Parties sur cet obj j et. Aucune addition
ou modi cation aux termes du Contrat n'aura d'e et à l'ég g ard
des Parties à moins d'être faite p p ar écrit et sig g née p p ar leurs
rep p résentants dûment habilités.
11.4 Dans l'hyp ypothèse où une ou p p lusieurs des disp p ositions du
Contrat s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte app
existants ou futurs, cette loi ou ce texte p p révaudrait, et les Parties
feraient les amendements nécessaires p p our se conformer à cette
loi ou à ce texte. Toutes les autres disp p ositions resteront en
vig g ueur. De même, la nullité, p p our q q uelq q ue raison q q ue ce soit,
d'une des disp p ositions du Contrat ne saurait entraîner la nullité de
l'ensemble du Contrat.
11.5 LANGUE
Le Contrat est rédig g é en lang g ue française et en lang g ue ang g laise,
ces deux versions faisant ég g alement foi.
Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT
12.1 Toute p p ersonne est autorisée à cop p ier et distribuer des cop p ies
de ce Contrat.
12.2 A n d'en p p réserver la cohérence, le texte du Contrat est
p p rotég g é et ne p p eut être modi é q q ue p p ar les auteurs de la licence,
lesq q uels se réservent le droit de p p ublier p p ériodiq q uement des
mises à j j our ou de nouvelles versions du Contrat, q q ui p p osséderont
chacune un numéro distinct. Ces versions ultérieures seront
suscep p tibles de p p rendre en comp p te de nouvelles p p roblématiq q ues
pplicable,
DE
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