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Ip-panorama-überwachungskamera
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DE
(i) des dommag g es dus à l'inexécution, totale ou p p artielle, de ses
oblig g ations p p ar le Licencié, (ii) des dommag g es directs ou indirects
découlant de l'utilisation ou des p p erformances du Log g iciel
subis p p ar le Licencié et (iii) p p lus g g énéralement d'un q q uelconq q ue
dommag g e indirect. En p p articulier, les Parties conviennent
exp p ressément q q ue tout p p réj j udice nancier ou commercial
(p p ar exemp p le p p erte de données, p p erte de béné ces, p p erte
d'exp p loitation, p p erte de clientèle ou de commandes, manq q ue à
g g ag g ner, trouble commercial q q uelconq q ue) ou toute action dirig g ée
contre le Licencié p p ar un tiers, constitue un dommag g e indirect et
n'ouvre p p as droit à rép p aration p p ar le Concédant.
Article 9 - GARANTIE
9.1 Le Licencié reconnaît q q ue l'état actuel des connaissances
scienti q q ues et techniq q ues au moment de la mise en circulation
du Log g iciel ne p p ermet p p as d'en tester et d'en véri er toutes
les utilisations ni de détecter l'existence d'éventuels défauts.
L'attention du Licencié a été attirée sur ce p p oint sur les risq q ues
associés au charg g ement, à l'utilisation, la modi cation et/ou au
développ
à des utilisateurs avertis. Il relève de la resp p onsabilité du Licencié
de contrôler, p p ar tous moy y ens, l'adéq q uation du p p roduit à ses
besoins, son bon fonctionnement et de s'assurer q q u'il ne causera
p p as de dommag g es aux p p ersonnes et aux biens.
9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder
l'ensemble des droits attachés au Log g iciel (comp p renant
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ppement et à la rep p roduction du Log g iciel q q ui sont réservés

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