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comp p orte :
1. la rep p roduction p p ermanente ou p p rovisoire du Log g iciel en
tout ou p p artie p p ar tout moy y en et sous toute forme.
2. le charg g ement, l'a chag g e, l'exécution, ou le stockag g e du
Log g iciel sur tout supp
3. la p p ossibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le
fonctionnement a n de déterminer les idées et p p rincip p es q q ui sont
à la base de n'imp p orte q q uel élément de ce Log g iciel; et ceci, lorsq q ue
le Licencié e ectue toute op p ération de charg g ement, d'a chag g e,
d'exécution, de transmission ou de stockag g e du Log g iciel q q u'il est
en droit d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'app pporter des Contributions comp p orte le droit de
traduire, d'adap p ter, d'arrang g er ou d'app
modi cation au Log g iciel et le droit de rep p roduire le log g iciel en
résultant. Le Licencié est autorisé à app
Log g iciel sous réserve de mentionner, de façon exp p licite, son nom
en tant q q u'auteur de cette Contribution et la date de création de
celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comp p orte notamment le droit de di user,
de transmettre et de communiq q uer le Log g iciel au p p ublic sur
tout supp pport et p p ar tout moy y en ainsi q q ue le droit de mettre sur
le marché à titre onéreux ou g g ratuit, un ou des exemp p laires du
Log g iciel p p ar tout p p rocédé. Le Licencié est autorisé à distribuer des
pport.
pporter toute autre
pporter toute Contribution au
DE
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