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DE
des conditions dans lesq q uelles le Titulaire a choisi de di user
son œuvre et nul autre n'a la faculté de modi er les conditions
de di usion de ce Log g iciel Initial. Le Titulaire s'eng g ag g e à ce q q ue
le Log g iciel Initial reste au moins rég g i p p ar le Contrat et ce, p p our la
durée visée à l'article 4.2.
6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS
Le Licencié q q ui a développ
celle-ci des droits de p p rop p riété intellectuelle dans les conditions
dé nies p p ar la lég g islation app
6.3 SUR LES MODULES EXTERNES
Le Licencié q q ui a développ
celui-ci des droits de p p rop p riété intellectuelle dans les conditions
dé nies p p ar la lég g islation app
contrat rég g issant sa di usion.
6.4 DISPOSITIONS COMMUNES
Le Licencié s'eng g ag g e exp p ressément :
1. à ne p p as supp
ce soit les mentions de p p rop p riété intellectuelle app
Log g iciel;
2. à rep p roduire à l'identiq q ue lesdites mentions de p p rop p riété
intellectuelle sur les cop p ies du Log g iciel modi é ou non.
Le Licencié s'eng g ag g e à ne p p as p p orter atteinte, directement ou
indirectement, aux droits de p p rop p riété intellectuelle du Titulaire
et/ou des Contributeurs sur le Log g iciel et à p p rendre, le cas échéant,
à l'ég g ard de son p p ersonnel toutes les mesures nécessaires p p our
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ppé une Contribution est titulaire sur
pplicable.
ppé un Module Externe est titulaire sur
pplicable et reste libre du choix du
pprimer ou modi er de q q uelq q ue manière q q ue
pposées sur le