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d'adressag g e di érents, l'un app
exécution.
Module Interne : désig g ne tout Module lié au Log g iciel de telle sorte
q q u'ils s'exécutent dans le même esp p ace d'adressag g e.
GNU GPL : désig g ne la GNU General Public License dans sa version
2 ou toute version ultérieure, telle q q ue p p ubliée p p ar Free Software
Foundation Inc.
Parties : désig g ne collectivement le Licencié et le Concédant.
Ces termes s'entendent au sing g ulier comme au p p luriel.
Article 2 - OBJET
Le Contrat a p p our obj j et la concession p p ar le Concédant au Licencié
d'une licence non exclusive, cessible et mondiale du Log g iciel telle
q q ue dé nie ci-ap p rès à l'article 5 p p our toute la durée de p p rotection
des droits p p ortant sur ce Log g iciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'accep p tation p p ar le Licencié des termes du Contrat est rép p utée
acq q uise du fait du p p remier des faits suivants :
* (i) le charg g ement du Log g iciel p p ar tout moy y en notamment p p ar
télécharg g ement à p p artir d'un serveur distant ou p p ar charg g ement à
p p artir d'un supp pport p p hy y siq q ue;
* (ii) le p p remier exercice p p ar le Licencié de l'un q q uelconq q ue des
droits concédés p p ar le Contrat.
3.2 Un exemp p laire du Contrat, contenant notamment un
avertissement relatif aux sp p éci cités du Log g iciel, à la restriction
de g g arantie et à la limitation à un usag g e p p ar des utilisateurs
ppelant l'autre au moment de leur
DE
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