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DE
cop p ies du Log g iciel, modi é ou non, à des tiers dans les conditions
ci-ap p rès détaillées.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des cop p ies conformes du
Log g iciel, sous forme de Code Source ou de Code Obj j et, à condition
q q ue cette distribution resp p ecte les disp p ositions du Contrat dans
leur totalité et soit accomp p ag g née :
1. d'un exemp p laire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de g g arantie et de
resp p onsabilité du Concédant telle q q ue p p révue aux articles 8 et 9,et
q q ue, dans le cas où seul le Code Obj j et du Log g iciel est redistribué,
le Licencié p p ermette aux futurs Licenciés d'accéder facilement
au Code Source comp p let du Log g iciel en indiq q uant les modalités
d'accès, étant entendu q q ue le coût additionnel d'acq q uisition du
Code Source ne devra p p as excéder le simp p le coût de transfert des
données.
5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIÉ
Lorsq q ue le Licencié app
conditions de distribution du Log g iciel Modi é en résultant sont
alors soumises à l'intég g ralité des disp p ositions du Contrat. Le
Licencié est autorisé à distribuer le Log g iciel Modi é, sous forme de
code source ou de code obj j et, à condition q q ue cette distribution
resp p ecte les disp p ositions du Contrat dans leur totalité et soit
accomp p ag g née :
1. d'un exemp p laire du Contrat,
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pporte une Contribution au Log g iciel, les