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  • DEUTSCH, seite 8
Un contrôle du protège genou Genu sleeve est recommandé au plus tard après 3 mois.
Il faut alors effectuer les contrôles suivants
• Dommages au revêtement de la surface interne
• Dommages à la texture sur la face externe
LABEL CE, COMPATIBILITÉ
Ce produit est un produit médical testé selon la directive européenne 93/42/EEC. Il est muni du sigle CE.
Dispositions générales
Ce produit n'est recommandé que pour l'usage d'un seul patient. S'il est utilisé pour le traitement de plus d'un
patient, la responsabilité du fabricant au sens de la loi sur les produits médicaux ne saurait être recherchée.
La compatibilité des produits de Össur avec des pièces ajustées d'autres fabricants est garantie si les points
suivants sont respectés:
• Les pièces ajustées ne doivent être utilisées que conformément à leur destination (veiller au mode d'emploi).
• Si des pièces ajustées ayant des limites de poids différentes sont utilisées, seule la charge maximum de la pièce
la plus faible s'applique.
• L'emploi de composants contrôlés munis du label CE ne dégage pas le technicien de l'obligation de vérifier la
fonctionnalité, le montage conforme et la sécurité de la combinaison des pièces ajustées, dans le cadre des
possibilités qu'elle offre.
• Si des indices permettent de déduire qu'une combinaison de pièces ajustées ne satisfait pas à la sécurité
requise, vous ne devez pas les combiner.
• L'assemblage de la prothèse doit être exécuté conformément aux règles générales reconnues par la profession
en matière de technique orthopédique.
• Si les conditions du patient évoluent (p.ex. poids, activité etc.), il faut alors immédiatement vérifier la prothèse.
• Si la prothèse est soumise à une charge excessivement forte, p.ex. en cas de chute, un atelier spécialisé doit
immédiatement vérifier que la prothèse n'a pas subi de dommages.
• Les consignes en matière de sécurité pour les différentes pièces ajustées (p.ex. intervalles de maintenance, voir
mode d'emploi) doivent être respectées.
Combinaison de pièces ajustées différentes
• Les dispositions générales mentionnées ci-dessus s'appliquent, ainsi que les dispositions supplémentaires
suivantes :
• N'utilisez que des pièces ajustées qui satisfont aux exigences de la norme ISO 10328
• N'utilisez que des pièces ajustées qui satisfont aux exigences de la MPG (loi allemande relative aux produits
médicaux)
• Les pièces ajustées doivent être conçues pour le système pyramidale usuel ou 30 mm et doivent être ajustées
les unes par rapport aux autres.
RESPONSABILITÉ
Procédure en cas de dommage: Össur ne traite les réclamations que sur présentation d'une copie du bulletin de
livraison ou de la facture de Össur avec indication détaillée des motifs du renvoi.
Chaque fabricant ne peut être tenu responsable que de la défaillance de ses propres pièces ajustées. L'extension de
la responsabilité du fabricant n'est possible que s'il est prouvé que ses pièces ajustées sont à l'origine du
dommage ou du dysfonctionnement des pièces ajustées d'autres fabricants.
DURÉE D'UTILISATION
La durée d'utilisation maximale (dès la date de livraison du protège genou Genu sleeve s'élève à 3 mois.
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