Auerswald COMfortel M-510 Betriebsanleitung Seite 76

Informations importantes
d'erreurs, versions modifiées, ajouts et copies fournis à cette fin. Le logiciel peut être fourni comme firmware avec un appareil
ou ne peut être utilisable que pour un certain type d'appareil. Les logiciels ne sont généralement fournis que sous forme exé-
cutable (code objet). Pour les besoins du présent CLUF, la documentation associée est considérée comme partie intégrante
du logiciel. Le logiciel open source livré avec le logiciel ainsi que les logiciels tiers relèvent également de cette définition du
logiciel. Cependant, les conditions d'octroi de licence de tiers ou les licences open source sont applicables, ces dernières
pouvant notamment prévoir que le code source est mis à la disposition du client.
1.19. Version d'essai est une version du logiciel qui est fournie à des fins de test. Dans le présent CLUF, les dispositions du
point 8 s'appliquent en priorité.
1.20. Mise à jour désigne une version d'un programme informatique qui contient des corrections d'erreurs et des améliora-
tions fonctionnelles mineures. Auerswald détermine à sa propre discrétion si une mise à jour est publiée en tant que version
du programme informatique pouvant être installée de manière indépendante (release) ou en tant que composant à installer
de manière complémentaire. Une mise à jour nécessite, selon le produit, soit une installation existante et conforme du logiciel
sous licence soit un mode d'essai en cours. Une mise à jour est généralement désignée par une augmentation du numéro de
sortie après le numéro de version principal (par exemple, « Version 1.0.2 » au lieu de « Version 1.0.1 ») .
1.21. Mise à jour désigne une version du programme informatique qui contient des fonctionnalités nouvelles et/ou améliorées
pour les versions plus anciennes. Dans certains cas, des corrections d'erreurs peuvent également être incluses. Auerswald
peut décider à sa propre discrétion si une mise à jour nécessite une licence pour certaines versions plus anciennes du logiciel
pouvant faire l'objet d'une mise à jour. En règle générale, une mise à jour est identifiée par une augmentation du numéro de
la version principale (par exemple « Version 2.0.0 » au lieu de « Version 1.0.2 »).
1.22. Utilisateur ou aussi client désigne une unité qui peut accéder à un serveur et à une ou plusieurs instances produit d'un
logiciel de serveur s'exécutant sur celui-ci. Selon le produit, un utilisateur peut être une personne physique, mais aussi une
identité/une fonction (administrateur) ou un appareil physique (par exemple, un fax) ou virtuel (par exemple, une salle de
conférence téléphonique). Le type et le nombre d'utilisateurs/clients autorisés à utiliser le logiciel du serveur sont définis dans
le contrat en vertu duquel le produit est mis à disposition du client.
1.23. Entreprises affiliées désignent les entreprises qui sont affiliées à Auerswald ou au client au sens des articles 15 et
suivants de la loi allemande sur les sociétés anonymes (AktG). Si la loi allemande sur les sociétés anonymes (AktG) n'est pas
applicable, on entend par société affiliée toute unité organisationnellement indépendante qui contrôle directement ou indi-
rectement Auerswald ou le client, est contrôlée par l'un des deux ou est sous le contrôle conjoint avec une autre partie. Con-
trôle désigne la capacité de diriger ou d'influencer directement la direction et l'organisation d'une entreprise, que ce soit en
obtenant la majorité des droits de vote, par contrat ou d'une autre manière.
1.24. Contrat est l'accord distinct (par exemple, un contrat de cession de logiciel) en vertu duquel le client a obtenu ce logiciel
et, le cas échéant, d'autres produits d'Auerswald auprès de la société elle-même ou d'un de ses partenaires. Aux fins du pré-
sent CLUF, la définition n'inclut que les produits propres d'Auerswald et les logiciels de tiers qui peuvent être obtenus auprès
d'Auerswald. Tout autre produit est exclu.
2. Conditions générales d'octroi de licence
2.1 Le client se voit accorder le droit d'utiliser le logiciel conformément aux conditions d'octroi de licence et exclusivement dans
le cadre du contrat. En signant le contrat, le client s'engage à respecter ces conditions d'octroi de licence
2.2 Les droits du client à utiliser le logiciel sont déterminés uniquement par les conditions d'octroi de licence. Dans le cas de
la relation avec le client, tous les autres droits sur le logiciel sont exclusivement détenus par Auerswald ou, dans le cas de
logiciels tiers, par le ou les fournisseurs tiers ou concédants de licence respectifs du logiciel open source.
2.3 Si le client achète le logiciel auprès de la société Auerswald, celle-ci lui permet facilement de prendre connaissance des
conditions d'octroi de licence avant la conclusion du contrat, notamment grâce à un lien dans sa boutique en ligne. Auerswald
a engagé ses partenaires en conséquence. Il en va de même pour les logiciels open source ou les licences open source cor-
respondantes.
2.4 Par la conclusion du contrat, le client accepte les conditions d'octroi de licence, y compris des licences open source. Il
incombe au client d'obtenir une connaissance préalable des conditions de licence, y compris les licences open source, confor-
mément au point 2.3 ou 3.
2.5 Sauf stipulation contraire expresse dans le contrat, le client ne se voit accorder des droits d'utilisation que sur le code objet
du logiciel, c'est-à-dire de la forme exécutable lisible par machine du logiciel, et il n'a aucun droit à la remise du code source.
Les cas où le produit en question nécessite la fourniture du code source, par exemple pour les scripts, font exception. Les
droits du client découlant des licences open source ne sont également pas affectés.
2.6 Sauf stipulation contraire expresse dans le contrat, le client se voit accorder le droit non exclusif d'utiliser le logiciel, confor-
mément aux dispositions plus détaillées du point 3, à ses propres fins commerciales internes et ceux des entreprises affiliées
du client. L'utilisation ou l'exploitation du logiciel par des tiers est autorisée si elle se fait exclusivement sous le contrôle du
client et à des fins commerciales internes, par exemple l'hébergement, l'externalisation. Le client peut dupliquer le logiciel dans
le cadre de ces objectifs dans une mesure raisonnable, en particulier faire une ou plusieurs copies de sauvegarde. Tous les
autres droits supplémentaires, en particulier le droit de distribuer, traduire, modifier, transformer et mettre le logiciel à la dis-
position du public, demeurent du ressort d'Auerswald ou des fournisseurs tiers.
2.7 À l'exception des logiciels open source, le client n'a pas le droit de dé-compiler ou désassembler le logiciel, extraire des
parties de programme, effectuer de l'ingénierie inverse ou tenter de toute autre manière de déduire le code source du code
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COMfortel M-510 - Notice d'utilisation V04 09/2021