Transport; Garantie; Responsabilité; Marque De Fabrique - Ottobock C-Leg compact 3C96-1 Gebrauchsanweisung

4.4 Transport

Utilisez l'emballage de transport X-3C100 à chaque fois que vous devez transporter votre genou électronique 3C96-
1=S / 3C86-1=S.

4.5 Garantie

Conformément aux conditions indiquées dans les termes actuels de la garantie du C-Leg (voir la Service Card du
C-Leg compact 646D201=*), Ottobock assure des prestations de garantie très étendues. Veuillez respecter les inter-
valles de révision prescrits (voir chapitre « 3.1 Intervalles de révision »). Demandez au patient, dans son propre intérêt,
de confirmer qu'il a bien bénéficié des explications et que le produit lui a bien été livré.
4.6 Responsabilité
Ce produit doit être utilisé uniquement dans les conditions indiquées et aux fins précisées, ainsi qu'avec les associa-
tions d'éléments modulaires agréées pour la prothèse et conformes au système de mobilité Ottobock MOBIS®, et doit
être entretenu conformément aux instructions. Le fabricant décline toute responsabilité pour les dommages découlant
de l'utilisation de pièces non autorisées par le fabricant sur le produit.

4.7 Marque de fabrique

Toutes les dénominations employées dans la présente brochure sont soumises sans restrictions aux conditions du droit
des marques de fabrique en vigueur et aux droits du propriétaire concerné.
Toutes les marques citées ici, tous les noms commerciaux ou noms de sociétés peuvent constituer des marques dépo-
sées et sont soumis aux droits du propriétaire concerné.
L'absence de certification explicite des marques citées dans cette brochure ne peut pas permettre de conclure qu'une
dénomination n'est pas soumise aux droits d'un tiers.
4.8 Conformité CE
Le système de prothèse de jambe électronique C-Leg compact 3C96-1 / 3C86-1 répond aux exigences de la directive
93 / 42 / CEE relative aux dispositifs médicaux. Le produit a été classé dans la catégorie I en raison des critères de
classification des dispositifs médicaux d'après l'annexe IX de la directive. La déclaration de conformité a été établie
par Ottobock en sa qualité de fabricant et sous sa propre responsabilité, conformément à l'annexe VII de la directive.
Le système de prothèse de jambe électronique C-Leg compact 3C96-1 / 3C86-1 répond également aux exigences
de la directive 1999 / 5 / CEE relative aux équipements hertziens et aux équipements terminaux de télécommunication.
La déclaration de conformité a été établie par Ottobock selon l'annexe IV de la directive. Il est possible d'obtenir une
copie de la déclaration de conformité en écrivant au fabricant (voir verso).
C-Leg compact Prosthetic System
Numéros de téléphone du SAV
France : (+33) 01 69 18 88 30
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