5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant
aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela
comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout
ou partie par tout moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage du
Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le
fonctionnement a n de déterminer les idées et principes qui sont
à la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque
le Licencié e ectue toute opération de chargement, d'a chage,
d'exécution, de transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est
en droit d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de
traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre
modi cation au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel en
résultant.
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