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Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une
concertation entre ses auteurs a n que le respect de deux grands
principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de di usion des logiciels
libres : accès au code source, droits étendus conférés aux
utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit
français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la
responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle
et de la protection qu'il o re aux auteurs et titulaires des droits
patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel]
L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de
recherche à caractère scienti que, technique et industriel, dont le
siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scienti que - CNRS,
établissement public à caractère scienti que et technologique,
dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique et en
Automatique - INRIA, établissement public à caractère
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