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10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus autorisé à
utiliser, modi er ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les
licences qu'il aura concédées antérieurement à la résiliation du
Contrat resteront valides sous réserve qu'elles aient été e ectuées
en conformité avec le Contrat.
Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES
11.1 CAUSE EXTÉRIEURE
Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une
défaillance d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas de
force majeure, un cas fortuit ou une cause extérieure, telle que,
notamment, le mauvais fonctionnement ou les interruptions
du réseau électrique ou de télécommunication, la paralysie
du réseau liée à une attaque informatique, l'intervention des
autorités gouvernementales, les catastrophes naturelles, les
dégâts des eaux, les tremblements de terre, le feu, les explosions,
les grèves et les con its sociaux, l'état de guerre...
11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou
plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions
du Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la
Partie intéressée à s'en prévaloir ultérieurement.
11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure,
écrite ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue
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