Logiciel De Tierce Partie; Logiciels Soumis À D'autres Conditions; Limites De Responsabilité - Canon imageRUNNER ADVANCE C2020L Handbuch

Logiciel de tierce partie

A. Ce produit comprend des modules logiciels de tierces parties. L'utilisation et la distribution de ces modules logiciels, toutes les mises à
jour des modules logiciels incluses (globalement, le "LOGICIEL"), sont soumises aux conditions (1) à (9) ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer aux lois sur le contrôle des exportations, restrictions ou réglementations en vigueur dans les pays
impliqués dans le cas où ce produit incluant le LOGICIEL est expédié, transféré ou exporté dans un pays quelconque.
(2) Sauf lorsque expressément stipulé dans ce document, aucune licence ou droit explicite ou implicite, ne vous est transmis ou accordé
par la présente par les titulaires des droits sur le LOGICIEL pour toute propriété intellectuelle des titulaires des droits sur le LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL exclusivement avec le produit Canon que vous avez acheté (le "PRODUIT").
(4) Vous ne pouvez attribuer, concéder en sous-licence, commercialiser, distribuer ou transférer le LOGICIEL à un tiers, sans le
consentement écrit préalable des titulaires des droits sur le LOGICIEL.
(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous attribuez tous vos droits au PRODUIT et
tous les droits et obligations sous les conditions au cessionnaire et (b) le dit cessionnaire accepte d'être lié par toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez décompiler, désosser, désassembler ou autrement restituer le code du LOGICIEL sous une forme lisible par un humain.
(7) Vous ne pouvez modifier, adapter, traduire, louer, louer à bail ou prêter le LOGICIEL ou créer des travaux dérivés à partir de celui-ci.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en faire des copies séparées.
(9) Vous ne recevez pas en licence la portion lisible par un humain (le code source) du LOGICIEL.
B. Si ce produit vient à inclure des modules logiciels et/ou des documentations associées réalisés par Adobe Systems Incorporated,
l'utilisation et la distribution desdits modules logiciels et/ou des documentations associées (le "LOGICIEL ADOBE") seront soumises aux
conditions ci-dessous en sus des dispositions des points (1) à (9) qui précèdent.
The ADOBE SOFTWARE is a "commercial item," as that term is defined at 48 C.F.R. 2.101 (Oct 1995), consisting of "commercial computer
software" and "commercial computer software documentation," as such terms are used in 48 C.F.R. 12.212 (Sept 1995). Consistent with 48
C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1 through 227.7202-4 (June 1995), all U.S. Government End Users shall acquire The ADOBE SOFTWARE
with only those rights set forth herein.
C. Nonobstant les points A et B énoncés ci-dessus, si les autres conditions s'appliquent aux modules logiciels de tierces parties comprenant
un logiciel libre, les modules logiciels sont soumis à d'autres conditions.
Logiciels soumis à d'autres conditions
Se reporter au Manuel électronique fourni avec ce produit pour obtenir des informations complémentaires et connaître les conditions de
licence applicables.
Logiciels sous licence Source libre
Pour obtenir le code source de certaines sources libres, sous licence Source libre respective, associé à ce produit, envoyer un e-mail en
anglais ou en japonais à l'adresse suivante : <oipossg@canon.co.jp>
Se reporter au Manuel électronique fourni avec ce produit pour obtenir des informations complémentaires et connaître les conditions de
licence applicables.
Limites de responsabilité
Les informations contenues dans ce document sont susceptibles de modification sans préavis.
A L'EXCEPTION DES GARANTIES STIPULEES ICI, CANON INC. EXCLUT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, RELATIVE AU PRESENT
MATERIEL, NOTAMMENT CELLES AYANT TRAIT A L'APTITUDE A ETRE COMMERCIALISE, A LA QUALITE MARCHANDE, A L'ADAPTATION A
UN USAGE PARTICULIER ET A L'ABSENCE DE CONTREFACON. CANON INC. NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENU RESPONSABLE DES
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI DES PERTES OU DEPENSES RESULTANT DE
L'UTILISATION DU PRESENT MATERIEL.
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