Copyright; Logiciel De Tierce Partie - Canon iR3245N Anwenderhandbuch

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et par quelque moyen que ce soit, électronique ou mécanique, notamment par photocopie
ou enregistrement, ou par tout système de stockage ou d'extraction d'informations, sans le
consentement écrit préalable de la société Canon Inc.

Logiciel de tierce partie

Ce produit comprend un logiciel et/ou des modules logiciels sous licence de tierces parties
(CONCÉDANTS DE LICENCE). L'utilisation et la distribution de ces logiciels et/ou modules logiciels
(le «LOGICIEL») sont soumises aux conditions (1) à (9) ci-dessous à moins que d'autres conditions
n'accompagnent le logiciel et/ou les modules logiciels. Le cas échéant, ces logiciels et/ou modules
logiciels sont soumis aux autres conditions.
(1) Vous acceptez de vous conformer aux lois sur le contrôle des exportations, restrictions ou réglementations
en vigueur dans les pays impliqués dans le cas où le LOGICIEL est expédié, transféré ou exporté dans un
pays quelconque.
(2) Les CONCÉDANTS DE LICENCE conservent à tous égards le titre, la propriété et les droits de propriété
intellectuelle relatifs au LOGICIEL. Sauf lorsque expressément stipulé dans ce document, aucune licence ou
droit explicite ou implicite, ne vous est transmis ou accordé par la présente par le concédant de licence de
Canon pour toute propriété intellectuelle des CONCÉDANTS DE LICENCE.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL exclusivement avec le produit Canon que vous avez acheté (le «PRODUIT»).
(4) Vous ne pouvez attribuer, concéder en sous-licence, commercialiser, distribuer ou transférer le LOGICIEL à
un tiers, sans le consentement écrit préalable de Canon et des CONCÉDANTS DE LICENCE.
(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transférer le LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous attribuez
tous vos droits au PRODUIT et tous les droits et obligations sous les conditions au cessionnaire et (b) le dit
cessionnaire accepte d'être lié par toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez décompiler, désosser, désassembler ou autrement restituer le code du LOGICIEL sous une
forme lisible par un humain.
(7) Vous ne pouvez modifier, adapter, traduire, louer, louer à bail ou prêter le LOGICIEL ou créer des travaux
dérivés à partir de celui-ci.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer le LOGICIEL du PRODUIT ou à en faire des copies séparées.
(9) Vous ne recevez pas en licence la portion lisible par un humain (le code source) du LOGICIEL.
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