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Garantie limitée Hewlett-Packard
Produit HP
Logiciel
Accessoires
Cartouches d'encre
Têtes d'impression
Equipement périphérique de l'imprimante (voir les détails ci-dessous)
Etendue de la garantie limitée
1 Hewlett-Packard garantit les produits HP au client final contre tout
défaut de fabrication et de main d'œuvre pendant la période désignée
prenant effet à compter de la date d'achat par le client.
2 Concernant les produits logiciels, cette garantie HP ne s'applique qu'à
l'exécution des instructions de programmation. HP ne garantit pas le
fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de ses produits.
3 La garantie limitée de HP ne couvre que les défauts découlant d'un
usage normal du produit. Par conséquent, cette garantie ne couvre
pas les suites :
a d'un mauvais entretien ou d'un entretien incorrect ;
b de l'utilisation de logiciels, de supports, de pièces ou de fournitures
non fournis ou pris en charge par HP ;
c d'une utilisation en dehors des spécifications du produit ;
d d'une modification non autorisée ou d'une utilisation abusive.
4 En ce qui concerne les imprimantes HP, l'utilisation de cartouches
d'impression d'un autre fabricant que HP ou de cartouches
reconditionnées n'affecte ni la garantie au client, ni les contrats de
maintenance HP conclus avec le client. Cependant, si la défectuosité
présentée par l'imprimante ou son endommagement est la
conséquence de l'utilisation de telles cartouches, HP facturera le coût
de la main d'œuvre et des pièces détachées à la réparation.
5 Si le client signale à HP, pendant la période de garantie applicable,
la défectuosité d'un produit couvert par la garantie, HP réparera ou,
à son choix, remplacera le produit défectueux.
6 Si HP n'est pas en mesure de réparer ou de remplacer le produit
défectueux dans un délai raisonnable, HP remboursera le produit
sous garantie au prix d'achat payé par le client.
7 HP ne s'engage nullement à réparer, à remplacer ou à rembourser tout
produit défectueux tant que celui-ci ne lui aura pas été renvoyé.
8 Tout produit de remplacement sera neuf ou remis à neuf et, dans ce
dernier cas, présentera des fonctionnalités au moins égales à celles
du produit remplacé.
9 Les produits HP contiennent parfois des matériaux, des composants et
des pièces remanufacturées présentant des qualités équivalentes aux
produits neufs.
10 La garantie limitée HP est valide dans tous les pays et régions où
les produits HP sont distribués par HP. Des contrats d'extension des
services de garantie sur site peuvent être obtenus auprès de tout
centre d'assistance agréé HP dans tous les pays et régions où les
produits HP sont distribués par Hewlett-Packard ou un
importateur agréé.
Durée de la garantie limitée
1 an
1 an
90 jours
1 an
1 an
Limites de la garantie
HP OU SES FOURNISSEURS TIERS EXCLUENT TOUTE AUTRE
GARANTIE, EXPRESSE OU NON, EN RAPPORT AVEC LES
PRODUITS HP. HP ET SES FOURNISSEURS TIERS EXCLUENT EN
PARTICULIER TOUTE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT SES
CONDITIONS DE MISE SUR LE MARCHÉ ET SON ADEQUATION À
QUELQUE UTILISATION PARTICULIÈRE QUE CE SOIT.
Limites de responsabilité
1 Dans les limites permises par la législation locale, cette garantie limitée
constitue et exprime l'intégralité des droits et prétentions dont bénéficie
le client.
2 A L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS SPÉCIFIÉES DANS CETTE
GARANTIE LIMITÉE, HP NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE
D'AUCUN DOMMAGE, DIRECT, INDIRECT, NATUREL OU
ADÉQUAT, QUEL QU'IL SOIT, QU'IL SE BASE SUR UN CONTRAT
OU SUR LA LOI OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE,
ET CELA MÊME SI HP A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ D'UN
TEL DOMMAGE.
Législation locale
1 La garantie limitée accorde au consommateur des droits spécifiques.
Ce dernier peut cependant bénéficier d'autres droits dont la nature peut
varier en fonction de l'état (aux Etats-Unis), de la province (au Canada)
et du pays/de la région (ailleurs dans le monde).
2 Si les termes de cette garantie limitée se trouvent en contradiction avec
les lois en vigueur localement, ils seront considérés comme modifiés
pour correspondre aux lois en question. Dans ce cas, certains termes
de cette garantie limitée pourraient ne pas s'appliquer à notre clientèle.
Par exemple, certains états des Etats-Unis ainsi que certains pays en
dehors des Etats-Unis (y compris certaines provinces du Canada)
peuvent :
a assurer une garantie légale impérative au consommateur
(par exemple au Royaume-Uni) ;
b limiter la faculté d'un fabricant à restreindre sa responsabilité ou à
imposer des limitations ; ou
c accorder au client des garanties supplémentaires, stipuler la
durée des garanties implicites que le fabricant ne peut décliner,
ou autoriser une limitation de durée pour les garanties implicites.
3 POUR LES TRANSACTIONS DES CONSOMMATEURS EN
AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-ZELANDE, LES TERMES DE
CETTE GARANTIE, EN DEHORS DES EXCEPTIONS LEGALEMENT
PERMISES, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT, NI NE MODIFIENT
LES DROITS IMPERATIVEMENT PREVUS PAR LA LOI, AUXQUELS
ILS S'AJOUTENT, ET QUI SONT APPLICABLES A LA VENTE DES
PRODUITS HP A SES CLIENTS.
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