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a) Transmettre le code objet au sein, ou incorporé dans, un produit physique (y
compris un support de distribution physique), accompagné par la Source
Correspondante reproduite sur un support physique durable habituellement utilisé
pour l'échange de logiciels.
b) Transmettre le code objet au sein, ou incorporé dans, un produit physique (y
compris un support de distribution physique), accompagné d'une offre écrite,
valable pour au moins trois ans et valable aussi longtemps que vous fournissez des
pièces de rechange ou un support client pour ce modèle de produit, afin de donner
à quiconque possède le code objet soit (1) un exemplaire de la Source
Correspondante pour tous les logiciels dans le produit qui sont régis par cette
Licence, sur un support physique durable habituellement utilisé pour l'échange de
logiciels, pour un prix n'excédant pas votre coût raisonnable de transmission
matérielle de la source, soit (2) un accès afin de copier la Source Correspondante
depuis un serveur réseau sans frais.
c) Transmettre des exemplaires individuels du code objet avec une copie de l'offre
écrite de fournir la Source Correspondante. Cette alternative n'est permise
qu'occasionnellement et de façon non commerciale, et seulement si vous avez reçu
le code objet avec une telle offre, en accord avec l'article 6 alinéa b.
d) Transmettre le code objet en offrant un accès depuis un emplacement désigné (à
titre gratuit ou onéreux) et offrir un accès équivalent à la Source Correspondante de
la même manière via le même emplacement et sans frais supplémentaire. Vous
n'avez pas besoin d'obliger les destinataires à copier la Source Correspondante
avec le code objet. Si l'emplacement pour copier le code objet est un serveur
réseau, la Source Correspondante peut être sur un serveur différent (administré par
vous ou par un tiers) qui permet des conditions équivalentes de copie, pourvu que
vous mainteniez des indications claires à proximité du code objet indiquant où
trouver la Source Correspondante. Indépendamment de quel serveur héberge la
Source Correspondante, vous demeurez obligé de vous assurer qu'il est disponible
aussi longtemps que nécessaire pour remplir ces obligations.
e) Transmettre le code objet en utilisant une transmission pair-à-pair pourvu que
vous informiez les autres pairs où le code objet et la Source Correspondante de la
création sont proposés au public sans frais au terme de l'article 6 alinéa d.
Une portion séparable du code objet, dont le code source est exclu de la Source
Correspondante en tant que Bibliothèque Système, n'a pas besoin d'être inclus dans la
transmission de la création sous forme de code objet.
Un « Produit Utilisateur » est soit (1) un « produit de consommation, » ce qui désigne tout
bien personnel corporel qui est normalement utilisé à des fins personnelles, familiales ou
domestiques, soit (2) toute chose conçue ou vendue pour incorporation dans un foyer. En
cas de doute sur le fait de déterminer si un produit est un produit de consommation, cette
qualification l'emportera. Pour un produit spécifique reçu par un utilisateur donné,
« normalement utilisé » renvoie à un usage typique ou commun de cette catégorie de
produits, indépendamment du statut de l'utilisateur donné ou de la façon dont l'utilisateur
donné utilise effectivement, souhaite utiliser ou dont il est attendu qu'il utilise le produit. Un
produit est un produit de consommation indépendamment du fait que ce produit soit
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