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Garantie limitée Hewlett-Packard
Produit HP
Logiciel
Accessoires
Cartouches d'encre
Equipement périphérique de l'imprimante
(voir les détails ci-dessous)
Etendue de la Garantie limitée
1
Hewlett-Packard garantit à l'utilisateur final que les produits HP
spécifiés précédemment ne comporteront aucun défaut de
fabrication ou de matériau pendant la période précisée ci-dessus, à
compter de la date d'achat par le client.
2
Pour les produits logiciels, la Garantie limitée HP ne s'applique qu'à
l'impossibilité d'exécuter des instructions de programmation. HP ne
garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de ses
produits.
3
La Garantie limitée HP couvre uniquement les défauts détectés dans
le cadre d'une utilisation normale du produit. Elle ne couvre donc
aucun autre problème, quel qu'il soit, dû aux raisons suivantes :
a maintenance ou modification inadéquates ;
b logiciels, supports, pièces ou fournitures non fournis ni pris en
charge par HP ;
c
utilisation non conforme aux spécifications indiquées pour le
produit ;
d modification non autorisée ou abusive.
4
Pour les imprimantes HP, l'utilisation de cartouches d'encre non HP
ou de cartouches d'encre reconditionnées n'affecte ni la garantie au
client, ni les contrats d'assistance HP conclus avec le client.
Cependant, si une imprimante tombe en panne ou est endommagée
suite à l'utilisation d'une cartouche d'encre non HP ou
reconditionnée, HP facturera le coût de la main d'uvre et des
matériaux nécessaires au dépannage de l'imprimante dans ces
cas précis. Cette garantie ne couvre pas les cartouches HP vides,
les cartouches HP reconditionnees ou les cartouches HP alterees
par une modification.
5
Si, pendant la période de garantie applicable, HP est informé d'un
défaut dans un produit couvert par la garantie HP, HP s'engage alors
à réparer ou à remplacer le produit, à sa discrétion.
6
Si HP n'est pas en mesure de réparer ou de remplacer le produit
défectueux couvert par la garantie HP, comme cela est prévu par la
garantie, HP s'engage à rembourser le prix d'achat du produit dans
un délai raisonnable après que le défaut lui ait été signalé.
7
HP n'a aucune obligation de réparer, de remplacer ni de rembourser
le produit tant que le client n'a pas renvoyé le produit défectueux à
HP.
8
Tout produit de remplacement sera neuf ou remis à neuf, à condition
que ses fonctionnalités soient au moins égales à celle du produit
remplacé.
9
Les produits HP peuvent comporter des pièces, des composants ou
des matériaux reconditionnés dont les performances sont
équivalentes aux éléments à l'état neuf.
10
La Garantie limitée HP est valable dans tous les pays ou régions où
le produit HP couvert par cette garantie est distribué par HP. Des
contrats couvrant des services de garantie supplémentaires, tels
qu'un service sur site, sont proposés chez tous les prestataires de
services agréés HP dans les pays ou régions où le produit est
distribué par HP ou par un importateur agréé.
Durée de la garantie limitée
90 jours
90 jours
Jusqu'a l'epuisement de l'encre HP dans la cartouche
d'impression HP, ou jusqu'a la « fin de la garantie »
imprimee sur la cartouche d'impression HP, la premiere
condition prevalant.
1 an
Limites de la garantie
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION LOCALE EN
VIGUEUR, HP ET SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT AUCUNE
AUTRE GARANTIE OU CONDITION, DE QUELQUE SORTE QUE CE
SOIT, EXPLICITES OU IMPLICITES, OU CONCERNANT LES
CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, DE QUALITE
SATISFAISANTE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
Limites de la responsabilité
1
Dans la mesure permise par la législation locale en vigueur, les
recours s'inscrivant dans le cadre de cette Garantie sont les seuls
recours exclusifs du client.
2
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION LOCALE EN
VIGUEUR, A L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS
SPECIFIQUEMENT STIPULEES DANS CETTE GARANTIE, HP OU
SES FOURNISSEURS TIERS NE PEUVENT EN AUCUN CAS
ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS
OU INDIRECTS, SPECIAUX, FORTUITS OU CONSECUTIFS, QUE
LA RECLAMATION SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT OU UN
PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LEGALE
INVOQUEE, MEME S'ILS AVAIENT ETE AVISES DU RISQUE DE
TELS DOMMAGES.
Législation locale
1
Cette Garantie confère au client des droits juridiques spécifiques. Le
client peut également bénéficier d'autres droits pouvant varier, d'un
état à l'autre aux Etats-Unis ou d'une province à l'autre au Canada,
et d'un pays ou d'une région à l'autre ailleurs dans le monde.
2
Si le texte de cette Garantie contredit une législation locale, il sera
considéré comme modifié pour se conformer à cette législation.
Dans le cadre d'une telle législation locale, certaines exclusions et
limitations de responsabilité stipulées dans cette Garantie ne
s'appliquent pas au client. Par exemple, certains états des Etats-
Unis, de même que certains gouvernements hors des Etats-Unis
(notamment ceux de provinces canadiennes), peuvent :
a annuler les exclusions et les limitations de responsabilité
stipulées dans cette Garantie restreignant les droits statutaires
d'un client (c'est le cas du Royaume-Uni).
b restreindre la capacité pour un fabricant d'imposer de telles
exclusions ou limitations ; ou bien
c
accorder au client des droits de garantie supplémentaires,
spécifier la durée de garanties implicites que le fabricant ne peut
dénoncer, ou autoriser des limitations quant à la durée des
garanties implicites.
3
POUR TOUTE VENTE A DES CLIENTS EN AUSTRALIE OU EN
NOUVELLE-ZELANDE, LES TERMES DE CETTE GARANTIE,
SAUF DANS LA LIMITE DES DISPOSITIONS LEGALES,
N'EXCLUENT, NE LIMITENT NI NE MODIFIENT LES DROITS
STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE DE
PRODUITS HP A DE TELS CLIENTS, MAIS VIENNENT S'Y
AJOUTER.
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