Auerswald COMfortel M-520 Betriebsanleitung Seite 81

Informations importantes
peut toujours se procurer les logiciels open source contenus dans les produits Auerswald auprès de la société Auerswald et
y consulter les licences open source correspondantes.
4. Droits d'utilisation
4.1 Licence de logiciel serveur : une licence de logiciel serveur donne au client le droit d'installer une fois le logiciel serveur
sur un serveur et d'exécuter le nombre d'instances produit sous licence. Pour chaque utilisateur accédant à une instance pro-
duit, une licence doit être achetée pour l'accès au logiciel de serveur correspondant selon le logiciel respectif, par exemple
une licence d'utilisateur flottante ou une licence d'utilisateur nominative.
4.2 Licence d'utilisateur flottante : une licence d'utilisateur flottante permet à tout utilisateur d'utiliser les fonctions du logiciel
du serveur, quel que soit le nombre d'appareils (par exemple, des téléphones) qui lui sont attribués. Selon le contrat, le nombre
de licences d'utilisateur flottantes achetées peut également indiquer le nombre maximum d'utilisateurs autorisés. Une licence
d'utilisateur flottante peut concerner l'utilisation d'un matériel informatique ou d'un logiciel de serveur spécifique ou d'une ins-
tance produit de celle-ci.
4.3 Licence d'utilisateur nominative : une licence d'utilisateur nominative permet à un utilisateur spécifique (« nominatif »)
d'utiliser les fonctions du logiciel du serveur, quel que soit le nombre d'appareils (par exemple, des téléphones) qui lui sont
attribués. Selon le contrat, le nombre de licences d'utilisateur nominatives achetées peut également indiquer le nombre maxi-
mum d'utilisateurs autorisés.
4.4 Licence de logiciel mono-poste : une licence de logiciel pour mono-poste donne au client le droit à une installation unique
du logiciel sur un seul ordinateur ou une instance produit correspondante. En outre, il peut installer une copie du logiciel mono-
poste respectif sur un serveur de fichiers de son réseau interne afin de pouvoir télécharger et installer le logiciel mono-poste
sur d'autres ordinateurs individuels connectés à son réseau interne, à condition que le logiciel mono-poste permette un tel
processus d'installation. Selon le contrat, le nombre de licences mono-poste achetées peut également indiquer le nombre
maximum de d'installations autorisées. Toute autre utilisation du logiciel mono-poste dans un réseau n'est pas autorisée.
5. Mise à disposition du logiciel
5.1 Sauf convention contraire dans le contrat, le logiciel est mis à disposition à la discrétion d'Auerswald soit par envoi sur un
support de données distinct, pré-installé sur un appareil (par exemple, un ordinateur) à l'adresse de livraison convenue (envoi
physique), soit par mise à disposition par voie électronique, par exemple pour téléchargement par le client à partir d'un portail
en ligne ou de AppStore/PlayStore (envoi électronique).
5.2 Pour le respect des délais de livraison ainsi que pour le transfert des risques, la date de remise au transporteur est déter-
minante en cas d'expédition sur des supports de données ou des appareils, et la date à laquelle le logiciel a été mis pour la
première fois à disposition pour le téléchargement avec information du client est déterminante en cas d'expédition électro-
nique.
5.3 Auerswald fournit ses partenaires en conséquence. Toute livraison dérogeant au point 5.1 doit être convenue individuel-
lement entre le client et le partenaire d'Auerswald.
6. Garantie et responsabilité d'Auerswald
6.1 La qualité et la fonctionnalité dues du logiciel relèvent exclusivement de la documentation et des accords conclus dans le
contrat. Auerswald n'est redevable d'aucune autre qualité ou fonctionnalité. En particulier, Auerswald ne prend en charge
aucune garantie que
a) le logiciel fonctionne avec une configuration autre qu'une configuration unique et libre déterminée par elle,
b) le logiciel fonctionne de manière ininterrompue et sans erreurs ou
c) toutes les erreurs techniques des logiciels puissent être éliminées. Une erreur technique du logiciel n'est considérée comme
un défaut que si elle a pour conséquence que le logiciel n'a pas la qualité et la fonctionnalité dues conformément à la docu-
mentation.
En particulier, Auerswald n'accepte aucune garantie pour les services ou une qualité ou fonctionnalité qu'un partenaire
d'Auerswald offre en plus des produits d'Auerswald (dite « valeur ajoutée »), ceux-ci doivent être gérés uniquement entre le
client et le partenaire d'Auerswald.
6.2 Le client ne peut revendiquer des droits de garantie légale, de garantie contractuelle, en responsabilité et/ou en rembour-
sement des dépenses à l'encontre d'Auerswald que s'ils sont convenus dans un contrat conclu directement entre Auerswald
et le client. Si le client achète le logiciel auprès d'un partenaire d'Auerswald, ses droits sont fondés sur le contrat conclu avec
ce dernier. Cela n'affecte pas les droits du client en vertu des dispositions applicables en matière de responsabilité du fait des
produits.
7. Contrôle des exportations
7.1 L'exécution du contrat par Auerswald est soumise à la condition qu'il n'y ait pas d'obstacles dus à des réglementations
nationales ou internationales du droit du commerce extérieur ou à des embargos ou autres sanctions.
7.2 Le client doit se conformer à toute restriction nationale et internationale de contrôle à l'exportation/réexportation appli-
cables au logiciel et/ou à la documentation. En particulier, le client ne doit pas exporter, réexporter ou transborder le logiciel,
directement ou indirectement, si cela enfreint des lois, règles, restrictions ou dispositions sur l'exportation de la République
fédérale d'Allemagne, de l'Union européenne ou des États-Unis d'Amérique.
8. Conditions particulières pour les versions d'essai
8.1 Les conditions du présent point 8 ne s'appliquent que si le client a reçu le logiciel à des fins d'essai et ont priorité sur les
autres conditions du CLUF. La cession d'une version d'essai est exclusivement limitée dans le temps.
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COMfortel M-520 - Notice d'utilisation V04 09/2021