Auerswald COMfortel M-520 Betriebsanleitung Seite 77

Informations importantes
via un navigateur. Mais certaines parties de la documentation peuvent également être disponibles sous forme imprimée,
comme pour le matériel informatique. La documentation comprend notamment des modes d'emploi, la description des carac-
téristiques et des fonctions, les spécifications du matériel informatique et du logiciel ainsi que les conditions d'utilisation. Si
des logiciels tiers ou des composants open source sont également fournis dans le cadre du contrat, la documentation com-
prend également les conditions d'octroi de licence de tiers et les licences open source respectives. Généralement, ces der-
nières sont aussi fournies sous forme numérique, soit en ligne avec le logiciel, soit en ligne dans la zone de téléchargement
du produit. Pour certains produits, la documentation ou des parties de celle-ci, telles que le présent CLUF, les conditions
d'octroi de licence de tiers ou les licences open source, sont également accessibles via l'interface utilisateur du produit.
1.5. Conditions d'octroi de licence de tiers désigne les conditions d'octroi de licence d'un fournisseur tiers qui sont valables
pour le logiciel de ce fournisseur tiers, que le client achète dans le cadre du présent contrat.
1.6. Logiciel tiers désigne un logiciel qui ne provient pas de la société Auerswald, mais qu'elle distribue elle-même ou par
l'intermédiaire de ses partenaires, et qui peut être identifié, par exemple, par un numéro d'article. Le logiciel tiers peut être
soumis à des conditions d'octroi de licence de tiers. Le logiciel tiers au sens de cette définition ne désigne pas les produits
tiers qui ne sont pas distribués par Auerswald ou que son partenaire n'a pas acquis auprès d'Auerswald, ainsi que les com-
posants du logiciel qui, bien que provenant de tiers, sont intégrés dans les logiciels de telle manière que les conditions du
présent CLUF leur sont applicables. Le logiciel open source est une forme spéciale de logiciel tiers qui est soumis à ses
propres conditions d'octroi de licence.
1.7. Firmware ou aussi logiciel dit « embarqué », désigne un logiciel intégré de manière permanente dans un appareil élec-
tronique (par exemple, un téléphone) et disponible sans réinstallation, même après avoir éteint et rallumé l'appareil. Le fir-
mware est généralement utilisé pour mettre à disposition ou étendre les fonctions de base de l'appareil.
1.8. Logiciel monoposte est un logiciel destiné à être utilisé par un seul utilisateur ou client, et est installé sur un seul PC,
ordinateur portable, tablette ou smartphone.
1.9. CLUF (Contrat de licence d'utilisateur final) désigne les conditions d'octroi de licence pour les utilisateurs finaux de logi-
ciels. Le CLUF d'Auerswald est le présent document. Le logiciel tiers peut être soumis à son propre CLUF, aux conditions
d'octroi de licence de tiers. Les licences open source sont une forme particulière de CLUF.
1.10. Licence désigne le droit d'utilisation octroyé à un client pour un logiciel spécifique. Le droit d'utilisation peut être octroyé
de manière permanente ou pour une période limitée à l'abonnement. Le type et l'étendue de la ou des licences acquises par
le client, qu'il s'agisse en particulier d'une licence d'utilisateur flottante ou d'une licence d'utilisateur nominative, sont spécifiés
dans le contrat, et par ailleurs par le présent CLUF.
1.11. Conditions d'octroi de licence est un terme générique pour le présent CLUF, les conditions d'octroi de licence de tiers et
les licences open source, comme spécifiés plus en détail dans le présent contrat, notamment en ce qui concerne le type de
licence ou les utilisateurs/clients licenciés.
1.12. Clé de licence désigne une ou plusieurs clés de licence ou certificats de licence qui représentent la licence achetée et
avec lesquels une fonction ou un niveau d'extension d'une fonction est activé ou débloqué dans l'appareil ou le logiciel
concerné, par exemple, une augmentation du nombre d'utilisateurs autorisés. Selon la licence, le logiciel peut être débloqué
pour une utilisation illimitée ou pour le nombre de licences d'utilisateur flottantes ou de licences d'utilisateur nominatives ache-
tées. Selon le produit, le logiciel ou son extension nécessaire pour la fonction doit être installé avant de pouvoir activer cette
dernière avec la clé de licence.
1.13. Licence d'utilisateur nominative désigne une licence qui définit exactement quel utilisateur ou client peut utiliser le
logiciel en question, par exemple, un logiciel de serveur. Chaque utilisateur ou client est défini individuellement et reçoit son
propre mot de passe. Si dix (10) licences d'utilisateur nominatives sont définies, seuls ces dix utilisateurs peuvent utiliser le
logiciel, mais tous simultanément. Ce modèle de licence doit être distingué des licences d'utilisateur flottantes, qui permettent
généralement de créer un nombre quelconque d'utilisateurs/clients, mais seul le nombre d'utilisateurs/clients autorisés peut
utiliser le logiciel en même temps.
1.14. Licence open source désigne les conditions d'octroi de la licence d'un logiciel, qui accordent à l'utilisateur des droits
d'utilisation, qui dépassent le droit d'utiliser (même gratuitement) le logiciel et qui sont généralement réservées au titulaire du
droit d'auteur du logiciel, comme le droit de le modifier, de l'associer à d'autres applications ou de distribuer le logiciel ou une
version dérivée de celui-ci et qui exigent en cas de conditions de licence associées qu'au moins l'une des conditions suivantes
soit remplie :
a) le code source ou les informations sur la conception doivent être mis à la disposition de toute personne sur demande,
b) l'utilisateur se voit octroyer le droit de modifier l'original ou une version modifiée du logiciel,
c) l'utilisateur doit accorder à toute personne ou tiers qui en fait la demande une licence gratuite d'utilisation des droits de pro-
priété intellectuelle du logiciel, même si celle-ci a été modifiée par l'utilisateur,
d) le titulaire des droits d'auteur sur le logiciel open source non modifié doit être indiqué (avis de droit d'auteur).
Les licences open source au sens de cette définition comprennent, sans s'y limiter, la famille de licences GNU General Public
License (GPL), la famille de licences GNU Lesser General Public License (LGPL) et la famille de licences Berkeley Software
Distribution License (BSD).
1.15. Logiciel open source désigne un logiciel qui est sous licence open source et qui
(a) est distribué uniquement sous forme de code source, ou
b) peut être obtenu sous forme de code objet exécutable et pour lequel le code source est fourni avec le code exécutable, ou
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COMfortel M-520 - Notice d'utilisation V04 09/2021