Contrat De Licence De Logiciel - Auerswald COMfortel WS-500S Betriebsanleitung

Informations importantes
Le fonctionnement des dispositifs médicaux peut être influencé. Respectez les
conditions techniques de l'environnement respectif, p. ex. le cabinet du médecin.
Si vous utilisez des dispositifs médicaux (p. ex. un stimulateur cardiaque),
contactez le fabricant de ces dispositifs pour savoir dans quelle mesure ils sont
immunisés contre les énergies externes haute fréquence.
Connaissances requises pour l'installation
Une installation incomplète ou défectueuse peut entraîner la mise en danger de
personnes, p. ex. en raison d'un dysfonctionnement des appels d'urgence.
La configuration du produit s'effectue à l'aide d'un PC équipé d'un navigateur
Web. La configuration de l'accès PC nécessite des connaissances de base de
la technologie réseau, en particulier de l'adressage des appareils dans les
réseaux TCP/IP.
Réparation
N'ouvrez pas l'appareil. Seul le fabricant peut ouvrir et réparer l'appareil.
Nettoyage
Essuyez l'appareil avec un chiffon humide ou antistatique. N'utilisez pas de
solvants ou de chiffon en microfibre.
N'utilisez jamais un chiffon sec : cela risquerait de former de l'électricité statique.

Contrat de licence de logiciel

La société Auerswald GmbH & Co. KG, Vor den Grashöfen 1, 38162 Cremlingen, Allemagne (ci-après dénommée : Auerswald) fabrique et vend essentiellement des périphériques de communication ainsi que des logiciels
destinés à prendre en charge les fonctionnalités de ces périphériques (en tant que logiciels liés au périphérique (logiciels « embarqués » ou firmware) ou logiciels « autonomes »). Auerswald souhaite convenir avec vous
les conditions générales suivantes pour l'utilisation du logiciel défini ci-dessous. Le logiciel peut contenir des logiciels à code source ouvert (« logiciel libre ») pour lesquels des conditions de licence de tiers s'appliquent
également.
1. Informations sur le contenu du Contrat de licence de logiciel et conclusion du Contrat
1.1 Le Contrat de licence vous est mis à disposition avec le périphérique sur support papier ou par voie électronique pour examen avant que vous utilisiez le périphérique ou avant que vous téléchargiez, installiez ou
utilisiez le logiciel. Veuillez lire attentivement le texte du Contrat de licence. Si vous avez des questions au sujet du Contrat de licence, veuillez contacter Auerswald par e-mail à l'adresse license@auerswald.de . Si le
logiciel utilise un logiciel à code source ouvert (« logiciel libre »), nous renvoyons aux conditions de licence de tiers disponibles sur Internet dans la zone de téléchargement ou dans l'interface utilisateur du produit.
1.2 Pendant le processus de téléchargement, d'installation, d'enregistrement/d'inscription du périphérique ou d'utilisation du logiciel, il vous sera demandé si vous acceptez les termes du présent Contrat (ce processus
sera dénommé ci-après la « demande »). À cet effet, un clic sur le bouton « Oui » est prévu. En cliquant sur ce bouton, vous déclarez votre consentement irrévocable et juridiquement contraignant. Si vous n'êtes pas
d'accord avec ce Contrat de licence, veuillez cliquer sur le bouton « Non ». Le téléchargement, l'installation ou l'utilisation du logiciel ne devient dans ce cas pas possible. Si aucune demande n'est faite pour des raisons
techniques, nous considérons l'utilisation du périphérique ou du logiciel comme une déclaration implicite d'accord avec ce Contrat de licence et/ou les conditions de licence de tiers pour les logiciels à code source ouvert
(« logiciel libre »).
1.3 Indication : Si vous n'acceptez pas le Contrat de licence du logiciel, vous ne devez pas utiliser le logiciel. Cela rendra plus difficile, voire impossible, l'utilisation d'un produit acheté chez Auerswald.
2. Objet du Contrat : engagement en faveur de l'acquisition de produits Auerswald
2.1 L'objet du Contrat est l'octroi d'un droit d'utilisation du logiciel (également appelé Licence), qui sera décrit en détail ci-dessous et qui est soumis à la condition suspensive du paiement de la redevance de licence (voir
section 6). En principe, l'octroi d'un droit d'utilisation n'est pas exclusif et est limité à la durée du présent Contrat.
2.2 En principe, le droit d'utilisation (ci-après également dénommé Licence) est accordé pour une seule copie du logiciel. Cela inclut les mises à jour, les mises à niveau ou autres modifications du logiciel, à moins qu'il
ne s'agisse de modifications payantes du logiciel.
2.3 Si le logiciel est destiné, selon les prescriptions, à être utilisé pour prendre en charge la fonctionnalité de périphériques, l'existence de ce Contrat de licence est liée à l'existence du Contrat avec Auerswald ou avec
un partenaire de distribution autorisé d'Auerswald sur lequel est basée l'acquisition de ces périphériques. Si ce dernier Contrat est résilié pour quelque raison que ce soit, le présent Contrat de licence est également résilié
dans la mesure où il est déjà entré en vigueur au moment de la résiliation, à moins que cela ne désavantage de façon déraisonnable le titulaire de la licence. Si Auerswald a le droit de retenir des prestations dans le
cadre du Contrat d'approvisionnement, Auerswald a également un tel droit dans le cadre du présent Contrat de licence. Ce règlement ne s'applique pas si vous, en tant que partenaire contractuel, êtes un consommateur.
3. Bases du Contrat de licence
3.1 Le Contrat de licence est basé uniquement sur les termes et conditions énoncés dans le présent document ; il n'y a pas d'autres accords oraux ou autres. S'il devait avoir d'autres accords, les dispositions du présent
document restent prioritaires.
3.2 L'inclusion d'autres conditions, en particulier de conditions générales ou de conditions générales d'achat de votre part, est expressément rejetée par la présente. Ceci s'applique également lorsqu'il est fait référence
à de telles conditions dans le cadre de la relation commerciale entre vous et Auerswald.
4. Définition
Logiciel désigne toute forme de programme généré au moyen d'un code source sur lequel Auerswald ou ses fournisseurs détiennent des droits de propriété intellectuelle, y compris tous les matériaux correspondants et
les informations sur l'utilisateur, indépendamment de la manière dont le stockage du logiciel a lieu et indépendamment du fait que ce soit un logiciel pour des produits fabriqués et distribués par Auerswald (logiciel lié au
périphérique) ou un logiciel autonome (« stand alone »). Le terme logiciel inclut également toutes les mises à niveau, mises à jour, versions ou autres modifications.
Système informatique désigne tout type de matériel informatique sur le disque dur sur lequel le logiciel est installé ou à travers lequel on accède au logiciel.
Utilisateur désigne toute personne physique ou morale qui se voit accorder des droits d'utilisation du Logiciel et non la personne qui utilise le Logiciel. Si l'utilisateur est une personne morale, la personne morale est
autorisée à exercer le droit d'utilisation par l'intermédiaire des personnes agissant en son nom, à condition que le nombre de copies du logiciel ne soit pas dépassé.
Consommateur désigne toute personne physique qui conclut une transaction juridique à des fins qui ne peuvent être principalement imputées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante.
Par utilisation conforme, on interprète l'utilisation du logiciel telle qu'elle est décrite dans les informations destinées à l'utilisateur, en particulier dans les instructions d'utilisation du logiciel. En principe, l'utilisation du
firmware était exclusivement limitée à l'utilisation du périphérique Auerswald respectif.
5. Licence pour le logiciel
5.1 Auerswald accorde à l'utilisateur une licence d'utilisation du logiciel pour l'utilisation définie par Auerswald conformément aux prescriptions, en particulier l'utilisation en relation avec des produits d'Auerswald. L'octroi
d'une licence ne constitue pas une acquisition du logiciel. La Licence prend fin à la date de résiliation du présent Contrat, à moins que cela ne constitue un désavantage déraisonnable pour l'Utilisateur. Une licence
accordée une seule fois pour un logiciel ne donne droit qu'à l'utilisation de ce logiciel et ne justifie aucune revendication de licence pour un autre logiciel d'Auerswald.
5.2 L'accord de la licence a lieu sous réserve des conditions suivantes :
5.2.1 L'utilisateur peut utiliser le logiciel exclusivement pour son application prévue par lui-même ou, dans la mesure où cela serait une utilisation conforme aux prescriptions, par des tiers.
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COMfortel WS-500S/500M - Notice d'utilisation V02 08/2019