7links IPC-730.HD Schnellstartanleitung Seite 61

. SUR LES MODULES EXTERNES
Le Lice ci ui a d elopp u Module E ter e est titulaire sur celui-ci des droits de
propri t i tellectuelle da s les co ditio s d fi ies par la l gislatio applica le et reste
li re du choi du co trat r gissa t sa diffusio .
. DISPOSITIONS COMMUNES
Le Lice ci s'e gage e press
. à e pas suppri er ou odifier de uel ue a i re ue ce soit les e tio s
de propri t i tellectuelle appos es sur le Logiciel;
. à reproduire à l'ide ti ue lesdites e tio s de propri t i tellectuelle sur les
copies du Logiciel odifi ou o .
Le Lice ci s'e gage à e pas porter attei te, directe e t ou i directe e t, au droits
de propri t i tellectuelle du Titulaire et/ou des Co tri uteurs sur le Logiciel et à
pre dre, le cas ch a t, à l' gard de so perso
assurer le respect des dits droits de propri t i tellectuelle du Titulaire et/ou des
Co tri uteurs.
Article - SERVICES ASSOCIÉS
. Le Co trat 'o lige e aucu cas le Co c da t à la r alisatio de prestatio s
d'assista ce tech i ue ou de ai te a ce du Logiciel.
Cepe da t le Co c da t reste li re de proposer ce type de ser ices. Les ter es et
co ditio s d'u e telle assista ce tech i ue et/ou d'u e telle ai te a ce sero t alors
d ter i s da s u acte s par . Ces actes de ai te a ce et/ou assista ce tech i ue
'e gagero t ue la seule respo sa ilit du Co c da t ui les propose.
. De e, tout Co c da t est li re de proposer, sous sa seule respo sa ilit , à ses
lice ci s u e gara tie, ui 'e gagera ue lui, lors de la redistri utio du Logiciel et/ou
du Logiciel Modifi et ce, da s les co ditio s u'il souhaite. Cette gara tie et les
odalit s fi a ci res de so applicatio fero t l'o jet d'u acte s par e tre le
Co c da t et le Lice ci .
e t :
el toutes les esures
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