Olivetti Copia 9915F Druckerbedienungsanleitung Seite 96

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DU PROGRAMME
Olivetti Lexikon Spa ("Concédant") octroie au client final ("Client") du produit programme d'impression et
d'image Lexikon accompagné par ce document ("Programme") une licence non transférable et non exclusive
pour utiliser le Programme, dans le respect des termes et des conditions exposés ci-dessous.
PROPRIETE
A. Le Programme (terme utilisé pour désigner l'ensemble des informations sur support magnétique ou
optique lisibles par l'ordinateur, le micrologiciel, la documentation d'utilisation et tout autre matériel fourni
au Client directement ou indirectement par le Concédant), tout comme les droits d'auteur correspondants
et les autres droits de propriété industrielle ou intellectuelle, appartient exclusivement au Concédant et/
ou à ses fournisseurs. Par l'intermédiaire de cette licence d'utilisation, le Client n'acquiert aucun titre ou
droit sur le Programme, exception faite pour les droits de licence octroyés par ce document.
B. Le Client ne pourra ôter aucune marque, appellation commerciale, indication de copyright ou autre
notification qu'il trouvera sur le Programme, et est responsable de leur conservation sur les copies
reçues avec cette Licence, et de leur reproduction sur toute éventuelle copie de sauvegarde du
Programme, ou sur toute copie partielle de ce dernier au sein d'autres programmes, dans le respect
des termes exposés dans l'article 2.
C. Tout programme de diagnostic résident utilisé pour la manutention de l'imprimante Lexikon est exclu de
cette Licence d'utilisation. En cas d'octroi explicite par le Concédant, le Client devra recevoir une licence
supplémentaire pour pouvoir utiliser ce programme de diagnostic.
LICENCE
A. Dans le cadre de ce document, on entend par "utilisation du Programme" la duplication totale ou partielle
des instructions ou des données contenues dans ce programme, par lecture ou transfert à partir du
support d'enregistrement et vers un ordinateur, dans le but d'utiliser l'imprimante Lexikon pour laquelle
le Programme est fourni.
B. Ce contrat octroie au Client le droit d'utiliser le Programme sur un unique ordinateur. Sans l'autorisation
explicite du Concédant, toute autre modalité d'utilisation du Programme est interdite.
C. Le Programme ne peut pas être copié totalement ou partiellement, sauf pour créer une unique copie de
sauvegarde du contenu des supports optiques ou magnétiques sur lesquels le Programme est fourni, à
condition que cette copie de sauvegarde soit utilisée exclusivement sur l'unique ordinateur susmentionné,
et dans le respect des termes et des conditions exposés.
D. Le Client ne peut pas désassembler ou décompiler totalement ou partiellement le Programme, ni analyser
ses codes ou sa structure logique, dans les limites prévues par les lois en vigueur.
E. Le Client ne peut en aucun cas dupliquer totalement ou partiellement la documentation fournie par le
Concédant pour l'utilisation du Programme, ni tout autre matériel imprimé fourni directement ou
indirectement au Client par le Concédant. Des copies supplémentaires de cette documentation peuvent
être requises directement ou indirectement au Concédant, aux tarifs en vigueur à la date d'achat.
D'IMPRESSION ET D'IMAGE LEXIKON