Olivetti Copia 9915D Druckerbedienungsanleitung Seite 90

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DU PROGRAMME
D'IMPRESSION ET D'IMAGE LEXIKON
Olivetti Lexikon Spa ("Concédant") octroie au client final ("Client") du produit programme
d'impression et d'image Lexikon accompagné par ce document ("Programme") une licence non
transférable et non exclusive pour utiliser le Programme, dans le respect des termes et des
conditions exposés ci-dessous.
PROPRIETE
A. Le Programme (terme utilisé pour désigner l'ensemble des informations sur support
magnétique ou optique lisibles par l'ordinateur, le micrologiciel, la documentation d'utilisation
et tout autre matériel fourni au Client directement ou indirectement par le Concédant), tout
comme les droits d'auteur correspondants et les autres droits de propriété industrielle ou
intellectuelle, appartient exclusivement au Concédant et/ou à ses fournisseurs. Par
l'intermédiaire de cette licence d'utilisation, le Client n'acquiert aucun titre ou droit sur le
Programme, exception faite pour les droits de licence octroyés par ce document.
B. Le Client ne pourra ôter aucune marque, appellation commerciale, indication de copyright ou
autre notification qu'il trouvera sur le Programme, et est responsable de leur conservation sur
les copies reçues avec cette Licence, et de leur reproduction sur toute éventuelle copie de
sauvegarde du Programme, ou sur toute copie partielle de ce dernier au sein d'autres
programmes, dans le respect des termes exposés dans l'article 2.
C. Tout programme de diagnostic résident utilisé pour la manutention de l'imprimante Lexikon est
exclu de cette Licence d'utilisation. En cas d'octroi explicite par le Concédant, le Client devra
recevoir une licence supplémentaire pour pouvoir utiliser ce programme de diagnostic.
LICENCE
A. Dans le cadre de ce document, on entend par "utilisation du Programme" la duplication totale
ou partielle des instructions ou des données contenues dans ce programme, par lecture ou
transfert à partir du support d'enregistrement et vers un ordinateur, dans le but d'utiliser
l'imprimante Lexikon pour laquelle le Programme est fourni.
B. Ce contrat octroie au Client le droit d'utiliser le Programme sur un unique ordinateur. Sans
l'autorisation explicite du Concédant, toute autre modalité d'utilisation du Programme est
interdite.
C. Le Programme ne peut pas être copié totalement ou partiellement, sauf pour créer une unique
copie de sauvegarde du contenu des supports optiques ou magnétiques sur lesquels le
Programme est fourni, à condition que cette copie de sauvegarde soit utilisée exclusivement
sur l'unique ordinateur susmentionné, et dans le respect des termes et des conditions
exposés.
D. Le Client ne peut pas désassembler ou décompiler totalement ou partiellement le Programme,
ni analyser ses codes ou sa structure logique, dans les limites prévues par les lois en vigueur.
E. Le Client ne peut en aucun cas dupliquer totalement ou partiellement la documentation fournie
par le Concédant pour l'utilisation du Programme, ni tout autre matériel imprimé fourni
directement ou indirectement au Client par le Concédant. Des copies supplémentaires de cette
documentation peuvent être requises directement ou indirectement au Concédant, aux tarifs
en vigueur à la date d'achat.