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10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus
autorisé à utiliser, modi er ou distribuer le Logiciel.
Cependant, toutes les licences qu'il aura concédées
antérieurement à la résiliation du Contrat resteront
valides sous réserve qu'elles aient été e ectuées en
conformité avec le Contrat.
Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES
11.1 CAUSE EXTÉRIEURE
Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard
ou d'une défaillance d'exécution du Contrat qui serait
dû à un cas de force majeure, un cas fortuit ou une
cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais
fonctionnement ou les interruptions du réseau
électrique ou de télécommunication, la paralysie du
réseau liée à une attaque informatique, l'intervention
des autorités gouvernementales, les catastrophes
naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de
terre, le feu, les explosions, les grèves et les con its
sociaux, l'état de guerre...
11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre
en une ou plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou
plusieurs dispositions du Contrat, ne pourra en aucun
cas impliquer renonciation par la Partie intéressée à s'en
prévaloir ultérieurement.
11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention
antérieure, écrite ou orale, entre les Parties sur le même
objet et constitue l'accord entier entre les Parties sur cet
objet. Aucune addition ou modi cation aux termes du
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