DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ
SATISFAISANTE, OU D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. VOUS UTILISEZ LE PRODUIT À VOS
PROPRES RISQUES. EN AUCUN CAS, HIKMICRO NE
SERA TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE
SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE OU INDIRECT, Y
COMPRIS, ENTRE AUTRES, LES DOMMAGES
RELATIFS À LA PERTE DE PROFITS D'ENTREPRISE, À
L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉS COMMERCIALES, OU
LA PERTE DES DONNÉES, LA CORRUPTION DES
SYSTÈMES, OU LA PERTE DES DOCUMENTS, S'ILS
SONT BASÉS SUR UNE VIOLATION DE CONTRAT, UNE
FAUTE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA
RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE PRODUITS, OU
AUTRE, EN RAPPORT AVEC L'UTILISATION DU
PRODUIT, MÊME SI HIKMICRO A ÉTÉ INFORMÉ DE LA
POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE OU D'UNE TELLE
PERTE.
VOUS RECONNAISSEZ QUE LA NATURE D'INTERNET
EST SOURCE DE RISQUES DE SÉCURITÉ INHÉRENTS,
ET HIKMICRO SE DÉGAGE DE TOUTE
RESPONSABILITÉ EN CAS DE FONCTIONNEMENT
ANORMAL, DIVULGATION D'INFORMATIONS
CONFIDENTIELLES OU AUTRES DOMMAGES
DÉCOULANT D'UNE CYBERATTAQUE, D'UN PIRATAGE
INFORMATIQUE, D'UNE INFECTION PAR DES VIRUS,
OU AUTRES RISQUES DE SÉCURITÉ LIÉS À INTERNET ;
TOUTEFOIS, HIKMICRO FOURNIRA UNE ASSISTANCE
TECHNIQUE DANS LES DÉLAIS SI NÉCESSAIRE.
VOUS ACCEPTEZ D'UTILISER CE PRODUIT
CONFORMÉMENT À L'ENSEMBLE DES LOIS EN
VIGUEUR. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ
EXCLUSIVE DE VEILLER À CE QUE VOTRE
UTILISATION SOIT CONFORME À LA LOI APPLICABLE.
IL VOUS APPARTIENT SURTOUT D'UTILISER CE
PRODUIT D'UNE MANIÈRE QUI NE PORTE PAS
ATTEINTE AUX DROITS DE TIERS, Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, LES DROITS DE PUBLICITÉ, LES
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, OU LA
PROTECTION DES DONNÉES ET D'AUTRES DROITS À
LA VIE PRIVÉE. VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE
PRODUIT POUR TOUTE UTILISATION FINALE
INTERDITE, NOTAMMENT LA MISE AU POINT OU LA
PRODUCTION D'ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE,
LA MISE AU POINT OU LA FABRICATION D'ARMES
CHIMIQUES OU BIOLOGIQUES, LES ACTIVITÉS DANS
LE CONTEXTE LIÉ AUX EXPLOSIFS NUCLÉAIRES OU
AU CYCLE DU COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE
DANGEREUX, OU SOUTENANT LES VIOLATIONS DES
DROITS DE L'HOMME.
EN CAS DE CONFLIT ENTRE CE MANUEL ET LES LOIS
EN VIGUEUR, CES DERNIÈRES PRÉVALENT.
Informations réglementaires
Ces clauses ne s'appliquent qu'aux produits portant la
marque ou l'information correspondante.
84