Auvisio PX-1355-675 Bedienungsanleitung Seite 90

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Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux
domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte :
partie par tout moyen et sous toute forme.
tout support.
fonctionnement a n de déterminer les idées et principes qui sont à la
base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié
e ectue toute opération de chargement, d'a chage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit d'e ectuer en
vertu du Contrat.
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire,
d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre modi cation au Logiciel et
le droit de reproduire le logiciel en résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous
réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de
cette Contribution et la date de création de celle-ci.
Le droit de distribution comporte notamment le droit de di user, de
transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et
par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre onéreux ou
gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé.
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modi é ou non,
à des tiers dans les conditions ci-après détaillées.
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, sous
forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette distribution
respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit accompagnée
:
responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 et 9,et que,
dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué, le Licencié
permette aux futurs Licenciés d'accéder facilement au Code Source
complet du Logiciel en indiquant les modalités d'accès, étant entendu que
le coût additionnel d'acquisition du Code Source ne devra pas excéder le
simple coût de transfert des données.
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5.1 DROIT D'UTILISATION
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel sur
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de