Contrat De Licence De Logiciel Libre - Auvisio PX-1355-675 Bedienungsanleitung

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CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE

Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou partiellement sous
licence publique générale GNU, Version 2 (GPL).
Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle de ce texte de
licence.
Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de droits, ses développeurs déclinent
toute responsabilité en cas de dégâts ou dommages (physiques ou
moraux) dus à une mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu pas
concernée. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter. Pour
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Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre
ses auteurs a n que le respect de deux grands principes préside à sa
rédaction :
accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la responsabilité civile
que du droit de la propriété intellectuelle et de la protection qu'il o re aux
auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre])
sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de
recherche à caractère scienti que, technique et industriel, dont le siège est
situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scienti que - CNRS, établissement public
à caractère scienti que et technologique, dont le siège est situé 3 rue
Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16.
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA,
établissement public à caractère scienti que et technologique, dont le
siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le
Chesnay cedex.
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Avertissement
* d'une part, le respect des principes de di usion des logiciels libres :
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit français,
Préambule