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Verfügbare Sprachen
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Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et éventuellement de
FR
Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de leur première
di usion sous les termes du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au moins une Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de programme du Logiciel et
auquel l'accès est nécessaire en vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la compilation du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur sur le Logiciel Initial.
Licencié : désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le Contrat.
Contributeur : désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution.
Concédant : désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale distribuant le
Logiciel sous le Contrat.
Contribution : désigne l'ensemble des modi cations, corrections, traductions, adaptations
et/ou nouvelles fonctionnalités intégrées dans le Logiciel par tout Contributeur, ainsi que
tout Module Interne.
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