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simvalley MOBILE SPT-210 Bedienungsanleitung Seite 148

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à l'utilisation, à la modi cation et/ou au développement et à la reproduction du logiciel
par l'utilisateur étant donné sa spéci cité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à
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et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer
la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement, à l'utiliser et
l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et di usé
librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits
patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la
signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures et
annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas échéant
sa documentation, dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
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