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par ces brevets aux Licenciés successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou
modi eraient le Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant
s'engage à faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires.
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux
domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou partie
par tout moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout
support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le fonctionnement
a n de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel
élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié e ectue toute opération
de chargement, d'a chage, d'exécution, de transmission ou de stockage du
Logiciel qu'il est en droit d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d'adapter,
d'arranger ou d'apporter toute autre modi cation au Logiciel et le droit de
reproduire le logiciel en résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution au Logiciel sous
réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de cette
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