Clause De Non-Responsabilité - Homa H117 Betriebsanleitung

Toutes autres revendications sont exclues. En particulier
celles portant sur une réduction, une transformation ou
encore des dommages et intérêts de tout type.
Pour assurer un traitement rapide en cas de recours en
garantie, veuillez nous contacter ou contacter votre dis-
tributeur. En cas d'accord sur un renvoi, vous recevrez
un bon de reprise. Ensuite, renvoyez franco à l'usine le
produit objet de la réclamation avec le bon de reprise, la
preuve de l'achat et l'indication des dommages. Les récla-
mations en raison de dommages dus au transport doivent
être constatées et confirmées lors de la livraison de la
marchandise par le transporteur, les chemins de fer ou
la poste.
1.5.1. Garantie
Cette section comporte les indications générales relatives
à la garantie. Les conventions contractuelles sont toujours
traitées en priorité et ne sont pas annulées par cette sec-
tion !
HOMA Pumpenfabrik GmbH s'engage à éliminer les dé-
fauts des produits vendus si les conditions suivantes sont
remplies:
• défauts de qualité du matériau, de la finition et/ou de
la construction ;
• les défauts ont été communiqués par écrit au fabri-
cant dans la période de garantie ;
• le produit n'a été utilisé que dans les conditions d'uti-
lisation conformes à sa destination ;
• tous les dispositifs de sécurité et de surveillance ont
été raccordés et testés par le personnel spécialisé.
La période de garantie, sauf convention contraire, s'étend
sur 12 mois à compter de la mise en service ou sur 24 mois
à compter de la date de livraison. Toutes autres conven-
tions doivent être signalées par écrit dans la confirmation
de commande. Ces conventions courent au moins jusqu'à
la fin convenue de la période de garantie du produit.
1.5.2. Pièces de rechange, ajouts et transformations
Seules des pièces de rechange originales du fabricant
peuvent être utilisées pour la réparation, le remplace-
ment, ainsi que pour les ajouts et les transformations.
Seules ces pièces garantissent une durée et vie et une
sécurité optimales. Elles ont été spécialement conçues
pour nos produits. Des ajouts ou des transformations ef-
fectués unilatéralement ou l'utilisation de pièces non ori-
ginales peuvent gravement endommager le produit et/ou
causer de graves blessures corporelles.
1.5.3. Maintenance
Les travaux de maintenance et d'inspection prescrits doi-
vent être exécutés régulièrement et ne peuvent l'être que
par des personnes qualifiées et autorisées.
Tous les travaux de maintenance et tous les types de
travaux de réparation qui ne sont pas mentionnés dans
la présente notice d'utilisation ne peuvent être exécutés
que par HOMA Pumpenfabrik GmbH et par des ateliers
de service agréés.
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1.5.4. Dommages causés au produit
Tous les dommages et défaillances doivent être éliminés
immédiatement et de manière appropriée par le person-
nel formé à cet effet. Le produit peut uniquement être
exploité dans un état techniquement parfait. Pendant la
période de garantie convenue, la réparation du produit ne
peut être effectuée que par HOMA Pumpenfabrik GmbH
et/ou par un atelier de service agréé. HOMA Pumpenfab-
rik GmbH se réserve le droit de faire livrer le produit en-
dommagé à l'usine pour examen.
1.5.5. Clause de non-responsabilité
Nous n'assumons aucune garantie ou responsabilité pour
les dommages causés au produit si un/plusieurs des
points suivants sont applicables :
• conception erronée de notre part en raison d'indica-
tions insuffisantes et/ou incorrectes de l'exploitant ou
du donneur d'ordre ;
• non-respect des consignes de sécurité, des prescrip-
tions et des exigences nécessaires applicables selon
la législation allemande et la présente notice d'utili-
sation ;
• stockage et transport inappropriés ;
• montage/démontage non conformes aux prescrip-
tions ;
• maintenance insuffisante ;
• réparation inappropriée ;
• nature du sol ou travaux de construction inexact(e)s
• influences chimiques, électrochimiques et élec-
triques ;
• usure.
En cas d'une panne de courant ou d'un autre dysfoncti-
onnement technique par lequel le bon fonctionnement
de la pompe ne serait plus assuré, il est nécessaire de
veiller à ce que cela n'entraîne pas de dégâts par un dé-
bordement de la station. Afin d'éviter cela, nous vous
conseillons d'installer par exemple un système d'alarme
fonctionnant indépendamment du courant réseau ou tou-
te autre mesure de protection.
La responsabilité du fabricant exclut par conséquent aussi
toute responsabilité pour des dommages corporels, maté-
riels et/ou pécuniaires.
1.5.6. Service après-vente contractuel / adresse du
fabricant
Adresse du fabricant :
HOMA-Pumpenfabrik GmbH
Industriestraße 1
D-53819 Neunkirchen-Seelscheid
Tél. :l +49 2247 / 7020
Fax : +49 2247 / 70244
Courriel : info@homa-pumpen.de
Site Internet : www.homapumpen.de